code of commerce

  • 81Commerce, OK — U.S. city in Oklahoma Population (2000): 2645 Housing Units (2000): 1079 Land area (2000): 0.818331 sq. miles (2.119467 sq. km) Water area (2000): 0.000000 sq. miles (0.000000 sq. km) Total area (2000): 0.818331 sq. miles (2.119467 sq. km) FIPS… …

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  • 82Commerce, TX — U.S. city in Texas Population (2000): 7669 Housing Units (2000): 3405 Land area (2000): 6.480944 sq. miles (16.785567 sq. km) Water area (2000): 0.056332 sq. miles (0.145900 sq. km) Total area (2000): 6.537276 sq. miles (16.931467 sq. km) FIPS… …

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  • 83Code De La Propriété Intellectuelle — Le code de la propriété intellectuelle est un document du droit français, créé par la loi n° 92 597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle, publié au Journal officiel du 3 juillet 1992. Il regroupe la… …

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  • 84Code de la Propriété Intellectuelle — Le code de la propriété intellectuelle est un document du droit français, créé par la loi n° 92 597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle, publié au Journal officiel du 3 juillet 1992. Il regroupe la… …

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  • 85Code de la propriete intellectuelle — Code de la propriété intellectuelle Le code de la propriété intellectuelle est un document du droit français, créé par la loi n° 92 597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle, publié au Journal officiel du… …

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  • 86code-sharing — ˈcode ˌsharing noun [uncountable] COMMERCE when two airline S sell tickets together and use the same numbers for their flights: • The two airlines are expected to announce a strategic partnership which might include a code sharing agreement. * *… …

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  • 87Code Promotionnel — Un code promotionnel est un type de coupon de réduction, dématérialisé pour pouvoir être utilisé dans la vente par correspondance ou sur Internet, qui se présente sous la forme d un code alphanumérique, formant éventuellement un mot, que le… …

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  • 88Code promotionnel — Un code promotionnel est un type de coupon de réduction, dématérialisé pour pouvoir être utilisé dans la vente par correspondance ou sur Internet, qui se présente sous la forme d un code alphanumérique, formant éventuellement un mot, que le… …

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  • 89Code Année De Fabrication — Depuis 1927 toutes les armes espagnoles, testées sur le banc d épreuve officiel de Eibar, sont marquées ou gravées en général sur la carcasse par des lettres qui représentent l année de fabrication. Tableau des correspondances lettres années de… …

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  • 90Code annee de fabrication — Code année de fabrication Depuis 1927 toutes les armes espagnoles, testées sur le banc d épreuve officiel de Eibar, sont marquées ou gravées en général sur la carcasse par des lettres qui représentent l année de fabrication. Tableau des… …

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