code of commerce
41CODE — s. m. Il s est dit d abord Du recueil, de la compilation des lois, constitutions, rescrits, etc., faite par ordre de certains empereurs romains. Le code théodosien ou de Théodose. Le code de Justinien, ou absolument, Le Code. Dans tel titre du… …
42CODE — n. m. Compilation des lois, constitutions, rescrits, etc., faite par ordre de certains empereurs romains. Le code théodosien ou de Théodose. Le code de Justinien, ou absolument Le Code. Dans tel titre du Code. Le Code et le Digeste. Il s’est dit… …
43Code de l'environnement (France) — Le code de l environnement regroupe, en France, des textes juridiques relatifs au droit de l environnement. Sommaire 1 Contenu 2 Origine et évolution du code 3 Parties prenantes 4 …
44Code général des collectivités territoriales — Le code général des collectivités territoriales (CGCT) regroupe, en France, des dispositions législatives et réglementaires relatives au droit des collectivités territoriales. Sa partie législative a été promulguée en 1996[1] et la partie… …
45Code Napoleon — Mit Code Napoleon können vor allem folgende beiden Gesetzbücher gemeint sein, welche beide Vorbildwirkung für einige andere Länder hatten sowie in den annektierten oder als Tochterrepubliken beherrschten Gebieten eingeführt wurden und oft über… …
46Code NAF — Le code NAF est l un des codes INSEE. C est la Nomenclature des Activités Françaises. Elle permet la codification de l APE, c est à dire de l activité principale exercée dans l entreprise ou l association. Cette nomenclature d activités… …
47Code NAF Alphabétique — Pour consulter un article plus général, voir : Code NAF. Sommaire 1 Révision 2, en vigueur depuis le 1er janvier 2008 2 Révision 1, 2003 2.1 A 2.2 …
48Code NAF alphabetique — Code NAF alphabétique Pour consulter un article plus général, voir : Code NAF. Sommaire 1 Révision 2, en vigueur depuis le 1er janvier 2008 2 Révision 1, 2003 2.1 A 2.2 …
49Code NAF alphabétique — Pour consulter un article plus général, voir : Code NAF. Sommaire 1 Révision 2, en vigueur depuis le 1er janvier 2008 2 Révision 1, 2003 2.1 A 2.2 …
50Code naf alphabétique — Pour consulter un article plus général, voir : Code NAF. Sommaire 1 Révision 2, en vigueur depuis le 1er janvier 2008 2 Révision 1, 2003 2.1 A 2.2 …
