code of commerce
111code — (ko d ) s. m. 1° Recueil des lois, des constitutions, des rescrits des empereurs romains. Code Théodosien, code promulgué par Théodose le Jeune en 438 et contenant les constitutions des empereurs chrétiens depuis l an 312 de J. C. c est à… …
112Code Insee — Le code Insee est un code numérique ou alphanumérique, élaboré par l Institut national de la statistique et des études économiques, service public français chargé de la production et de l analyse des différentes données statistiques concernant… …
113Code des transports — Le code des transports est un code juridique qui regroupe les dispositions juridiques relatives aux transports en France. Publié le 3 novembre 2010, il entre en vigueur le 1er décembre de la même année[1]. Ce code des transports, qui a valeur… …
114Code of Federal Regulations — Administrative law General prin …
115Code Michau — Pour les articles homonymes, voir Michau. En 1629, le roi Louis XIII de France signe l ordonnance royale, dite code Michau, qui s efforçait de réformer un nombre important de dispositifs légaux et sociaux de l Ancien Régime. Le code Michau,… …
116Code Delaleu — Le Code Delaleu[1],[2], également appelé Code jaune[2],[3], officiellement Code des îles de France et de Bou …
117Code du travail (Cameroun) — Pour les articles homonymes, voir Code du travail. Sommaire 1 Origine 2 Principales dispositions 2.1 Contrat …
118Code judiciaire — Le Code judiciaire (néerlandais : Gerechtelijk wetboek) ou loi du 10 octobre 1967 est le code régissant l organisation et la compétence des cours et tribunaux ainsi que la procédure en Belgique[1]. Sommaire 1 Structure 2 Con …
119Code de la propriété intellectuelle — Pour les articles homonymes, voir CPI. Le code de la propriété intellectuelle est un document du droit français, créé par la loi n° 92 597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle, publié au Journal officiel du… …
120Code RSA — Rivest Shamir Adleman Pour les articles homonymes, voir RSA. Rivest Shamir Adleman ou RSA est un algorithme asymétrique de cryptographie à clé publique, très utilisé dans le commerce électronique, et plus généralement pour échanger des données… …
