clause de mise en demeure
61CONVENTIONS COLLECTIVES — La technique de la convention collective, généralement utilisée pour réglementer les conditions de travail des salariés d’un cadre professionnel donné, est connue dans la plupart des pays, quel que soit leur régime économique et social. Dans les… …
62Histoire de la Charente-Maritime — Voir également l’article : Chronologie de la Charente Maritime. Carte administrative de la Charente Maritime …
63AFRIQUE DU SUD (RÉPUBLIQUE D’) — Presque entièrement située au sud du tropique du Capricorne, l’Afrique du Sud constitue un vaste ensemble géographique. La population totale dépassait les 30 millions d’habitants en 1992 et approchait les 35 millions si l’on prenait en compte la… …
64PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE — On désigne sous le nom de propriété industrielle l’ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d’avoir pour objet un… …
65retour — [ r(ə)tur ] n. m. • retur XIIe; de retourner I ♦ Mouvement en arrière, déplacement vers le point de départ. 1 ♦ Le fait de repartir pour l endroit d où l on est venu. « les vaches, en attendant le retour à l étable, regardaient le soir » (F.… …
66Histoire De La Charente-Maritime — Voir également l’article : Chronologie de la Charente Maritime. L histoire du département de la Charente Maritime en tant qu entité administrative commence le 22 décembre 1789 par un décret de l assemblée constituante. Ce dernier n entre… …
67Histoire de la Charente Maritime — Voir également l’article : Chronologie de la Charente Maritime. L histoire du département de la Charente Maritime en tant qu entité administrative commence le 22 décembre 1789 par un décret de l assemblée constituante. Ce dernier n entre… …
68Histoire de la charente-maritime — Voir également l’article : Chronologie de la Charente Maritime. L histoire du département de la Charente Maritime en tant qu entité administrative commence le 22 décembre 1789 par un décret de l assemblée constituante. Ce dernier n entre… …
69réalisation — [ realizasjɔ̃ ] n. f. • 1518 jurid.; de réaliser ♦ Action de réaliser; son résultat. 1 ♦ Action de rendre réel, effectif. ⇒ exécution. La réalisation d un projet. « Il poursuivait la réalisation d un plan gigantesque » (France). Dr. Réalisation d …
70BIRMANIE — L’Union de Birmanie (ou Myanmar) compterait environ 42 millions d’habitants en 1991, répartis sur une superficie de 678 000 kilomètres carrés. Son territoire s’allonge, du nord au sud, sur 1 900 km, mais sa largeur n’excède pas 900 km. La région… …
