clause d'échelle mobile
1Clause d'échelle mobile — ● Clause d échelle mobile stipulation contenue dans un contrat, qui fait varier le prix en fonction d un indice choisi par les cocontractants …
2Clause d'échelle mobile — Droit civil: clause d un contrat à exécution successive en vertu de laquelle la valeur d une prestation est liée à la valeur d un bien ou d’un service …
3échelle — [ eʃɛl ] n. f. • XIVe; eschale v. 1150; lat. scala 1 ♦ Dispositif formé de deux montants parallèles ou légèrement convergents, réunis de distance en distance par des barreaux transversaux (⇒ échelon ) servant de marches. ⇒ escabeau. Dresser,… …
4Clause —  Pour l’article homonyme, voir Clause (logique).  …
5Clauses — Clause  Pour l’article homonyme, voir Clause (logique).  …
6Clauses contractuelles — Clause  Pour l’article homonyme, voir Clause (logique).  …
7Projet:Économie/Liste des articles — Le but de cette page est de lister les articles de Wikipédia relatifs à l économie. Ainsi, ceux et celles intéressés par le sujet peuvent suivre les changements en cliquant « Suivi des liens ». Sommaire 1 Articles 1.1 0 9 1.2 A 1.3 B …
8PAIEMENT (MODES DE) — La langue juridique assigne au mot paiement un sens plus large que la langue courante. Alors que celle ci entend par paiement l’exécution d’une obligation pécuniaire, le langage juridique désigne par ce terme l’exécution volontaire de toute… …
9INDEXATION — L’indexation consiste à identifier dans un document certains éléments significatifs qui serviront de clé pour retrouver ce document au sein d’une collection. Ces éléments comprennent le nom de l’auteur, le titre de l’ouvrage, le nom de l’éditeur …
10Inflation — Pour les articles homonymes, voir Inflation (homonymie). Estimation des taux d inflation dans le monde en 2010 L inflation est une baisse durable de la valeur de la …
