charge d'une donation
1charge — [ ʃarʒ ] n. f. • XIIe; de charger I ♦ 1 ♦ Ce qui pèse sur; ce que porte ou peut porter une personne, un animal, un véhicule, un bâtiment. ⇒ faix, fardeau, poids. Lourde charge. Ployer sous la charge. « les charges laissées aux femmes par nos… …
2chargé — charge [ ʃarʒ ] n. f. • XIIe; de charger I ♦ 1 ♦ Ce qui pèse sur; ce que porte ou peut porter une personne, un animal, un véhicule, un bâtiment. ⇒ faix, fardeau, poids. Lourde charge. Ployer sous la charge. « les charges laissées aux femmes par… …
3DONATION (musées) — DONATION, musées Le Code civil distingue la donation entre vifs et la donation testamentaire (art. 711). La donation entre vifs est un contrat solennel, établi par devant notaire sous peine de nullité, et par lequel une personne, le donateur, se… …
4Abbaye de Saint-Martin d'Autun — Présentation Nom local Abbaye Saint Martin Culte Catholique romain Type Abbaye Rattaché à Ordre des Bénédictins Début de la construction 589 5 …
5Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
6Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
7Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
8Contrat de vente en france — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
9Rédhibitoire — Contrat de vente en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
10Babylone (royaume) — Pour les articles homonymes, voir Babylone (homonymie). Le mušhuššu, dragon serpent, symbole du dieu Marduk de Babylone. Détail de la …
