charge commissions
61Flag ! — Pour les articles homonymes, voir Flag. Flag ! Contexte général Champs d’action Défendre les policiers …
62ASSISTANCE (SYSTÈMES D’) — L’assistance est, de façon générale, l’aide que la collectivité publique accorde aux individus se trouvant dans le besoin (quoique de même inspiration, elle ne doit pas être confondue avec l’assistance technique ou économique prêtée par un État à …
63commission — COMMISSION. s. f. Fait, action, chose commise. En ce sens il n est guère d usage qu en cette phrase, Péché de commission. On l oppose à péché d omission. f♛/b] Il signifie aussi, Charge qu on donne à quelqu un de faire quelque chose. Commission… …
64CPLRE — Congrès des pouvoirs locaux et régionaux Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux est l’institution qui représente les collectivités locales et régionales au sein du Conseil de l’Europe. Il est composé de deux chambres, la Chambre des Pouvoirs …
65Congres des pouvoirs locaux et regionaux — Congrès des pouvoirs locaux et régionaux Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux est l’institution qui représente les collectivités locales et régionales au sein du Conseil de l’Europe. Il est composé de deux chambres, la Chambre des Pouvoirs …
66Congrès Des Pouvoirs Locaux Et Régionaux — Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux est l’institution qui représente les collectivités locales et régionales au sein du Conseil de l’Europe. Il est composé de deux chambres, la Chambre des Pouvoirs locaux et la Chambre des Régions. Le… …
67Congrès des pouvoirs locaux — et régionaux Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux est l’institution qui représente les collectivités locales et régionales au sein du Conseil de l’Europe. Il est composé de deux chambres, la Chambre des Pouvoirs locaux et la Chambre des… …
68Congrès des pouvoirs locaux et régionaux — Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux est l’institution qui représente les collectivités locales et régionales au sein du Conseil de l’Europe. Il est composé de deux chambres, la Chambre des pouvoirs locaux et la Chambre des régions. Le… …
69Congrès du Conseil de l'Europe — Congrès des pouvoirs locaux et régionaux Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux est l’institution qui représente les collectivités locales et régionales au sein du Conseil de l’Europe. Il est composé de deux chambres, la Chambre des Pouvoirs …
70Credo de Paul VI — Paul VI Paul VI Pape de l’Église catholique romaine In nomine Domini …
