chambre des appels correctionnels
11Ordre judiciaire en france —  Pour les autres articles nationaux, voir Ordre judiciaire.  Ne doit pas être confondu avec Ordre administratif en France. En France, les juridictions de l’ordre judiciaire sont notamment compétentes pour le pénal et pour régler les… …
12Citoyen assesseur — Représentation de la Justice devant des jurés Appellation(s) Citoyen Assesseur Secteur(s) d activité Justice Droit …
13appel — [ apɛl ] n. m. • XIe; de appeler 1 ♦ Action d appeler de la voix pour faire venir à soi. Crions plus fort, ils n ont pas entendu notre appel. ⇒ cri, interjection. Appel à l aide, au secours. Entendre un appel. Répondre, accourir à un appel. Par… …
14Cour d'assises (France) — Pour les autres articles nationaux, voir Cour d assises …
15Christian Vanneste — Parlementaire français Date de naissance 14 juillet 1947 Mandat Député Début du mandat …
16Vanneste — Christian Vanneste Christian Vanneste Parlementaire français Naissance …
17Instinctothérapie — L instinctothérapie est une pratique alimentaire crudivore fondée en 1964 par le physicien suisse Guy Claude Burger sur l hypothèse d une adaptation génétique incomplète aux modifications subies par l alimentation humaine depuis la préhistoire[B… …
18Injure — Une injure est une parole offensante adressée à une personne dans le but de la blesser délibérément, en cherchant à l atteindre dans son honneur et sa dignité. Une insulte, quasi synonyme d injure, est cependant considérée comme une injure moins… …
19Tribunal aux armées de Paris — Modèle:Droit français Introduction générale Droit pénal et ses sources …
20Arkopharma — Logo des Laboratoires Arkopharma Création 1980 Fondateurs Docteur Max Rombi …
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