cette loi prendra effet à compter du 30 septembre
61Saint Empire Germanique — Saint Empire romain germanique Saint Empire romain germanique Sacrum Romanum Imperium (la) Heiliges Römisches Reich deutscher Nation …
62Saint Empire Romain Germanique — Sacrum Romanum Imperium (la) Heiliges Römisches Reich deutscher Nation …
63Saint Empire Romain de la Nation Germanique — Saint Empire romain germanique Saint Empire romain germanique Sacrum Romanum Imperium (la) Heiliges Römisches Reich deutscher Nation …
64Saint Empire germanique — Saint Empire romain germanique Saint Empire romain germanique Sacrum Romanum Imperium (la) Heiliges Römisches Reich deutscher Nation …
65Saint Empire romain germanique — Sacrum Romanum Imperium (la) Heiliges Römisches Reich deutscher Nation …
66Saint empire romain germanique — Sacrum Romanum Imperium (la) Heiliges Römisches Reich deutscher Nation …
67EMPIRE (SECOND) — Napoléon III n’est il pas un souverain méconnu? L’importance du second Empire n’a t elle pas échappé aux historiens? À première vue, la personnalité de Napoléon III souffre de la comparaison avec celle de son oncle. Mais plus que le fondateur de… …
68Barnaby Rudge — Barnaby Rudge: A Tale of the Riots of Eighty Barnaby Rudge Couverture de Master Humphrey s Clock, 1840, illustration de Geor …
69ISRAËL — À quelque point de vue qu’on se place, Israël représente un élément irréductible aux catégories habituelles. Il n’est point d’exemple de pays se constituant ou se reconstituant après deux mille ans d’interruption environ. Il n’est point d’exemple …
70FGA — Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages Le Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages (ou FGAO) est une structure créée par la loi n°2003 706 du 1er août 2003 de sécurité financière, chargée d indemniser les… …