cession de brevet
101Società Italiana del Linoleum — La Società Italiana del Linoleum (en français : Societé italienne du linoleum) était une entreprise qui produisait et commercialisait les revêtements de sol en Linoléum. Historique Le Linoleum a été inventé en 1844, mais le brevet a dû être… …
102licencié — licencié, ée (li san si é, ée) part. passé de licencier. 1° Congédié. Les troupes licenciées à la paix. 2° S. m. Celui qui a pris ses degrés de licence. Licencié ès lettres. Licencié ès sciences. Licencié en droit. SUPPLÉMENT AU DICTIONNAIRE… …
103Charles Cornwallis, 1st Marquess Cornwallis — Cornwallis redirects here. For other uses, see Cornwallis (disambiguation). For other people named Charles Cornwallis, see Charles Cornwallis (disambiguation). His Excellency The Most Honourable General The Marquess Cornwallis KG …
104Utah War — Date March 1857 July 1858 Location Utah, Wyoming Result Brigham Young replaced as governor of the territory. A full pardon for charges of sedition and treason issued to the ci …
105Johann Amadeus Francis de Paula, Baron of Thugut — Early lifeHe was born in Linz. His origin and name have been the subject of legends more or less malicious and probably the inventions of enemies. It has been said that the correct form of his name was Thunichtgut, or Thenitguet ( do no good ),… …
106George Alexander William Leith — Major General Sir George Alexander William Leith, the second Baronet, (1775), K.C.B. O.B was the first Lieutenant Governor of Prince of Wales Island (Penang Island) taking the reins over from George Caunter, a Magistrate who was Acting… …
1071658 en France — Années : 1655 1656 1657  1658  1659 1660 1661 Décennies : 1620 1630 1640  1650  1660 1670 1680 Siècles : XVIe siècle  XVIIe sièc …
108Acte De Commerce — Un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux règles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de la qualité de commerçant de son auteur. Les actes de commerce par accessoire sont des actes qui par leur nature… …
109Acte de commerce — Un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux règles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de la qualité de commerçant de son auteur. Les actes de commerce par accessoire sont des actes qui par leur nature… …
110Acte de commerce par accessoire — Acte de commerce Un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux règles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de la qualité de commerçant de son auteur. Les actes de commerce par accessoire sont des actes qui… …
