cessation d'une procuration
1Abus De Biens Sociaux — Territoire d’application  France Classification Délit Prescription 3 ans Compétence Trib. correctionnel En France, l …
2Abus de biens sociaux — Territoire d’application  France Incrimination L241 3 du code de commerce Classif …
3Justin Delpla — (1765 ou 1766, Le Boscq, Ariège + 11 janvier 1834, Camblanes, Gironde), négociant, négrier et armateur à Bordeaux, viticulteur propriétaire au château de Latour Camblanes, dans l’Entre deux Mers (Gironde). Carrière Etabli à Bordeaux comme… …
4Reddition de Caserta — La reddition de Caserta marque la fin du conflit en Italie pendant la Seconde Guerre mondiale avec la reddition locale des troupes allemandes en Italie ainsi que la fin de la république sociale italienne, celle ci est vaincue officiellement le 29 …
5Valentin de Salha — est un chevalier, capitaine de vaisseau et général de division français, né le 13 janvier 1758 et mort le 14 avril 1841 à Saint Palais. Le château de Salha à Bardos Valentin de Salha (dit Valentin, chevalier de Salha) était fils de Salvat,… …
6Agitation des ouvriers — Grève Pour les articles homonymes, voir Grève (homonymie). La grève est depuis le XIXe siècle[1] une action collective consistant en une cessation concertée du travail par les salariés d une entreprise, d un secteur économique, d une… …
7Agitation ouvrière — Grève Pour les articles homonymes, voir Grève (homonymie). La grève est depuis le XIXe siècle[1] une action collective consistant en une cessation concertée du travail par les salariés d une entreprise, d un secteur économique, d une… …
8Conflit syndical — Grève Pour les articles homonymes, voir Grève (homonymie). La grève est depuis le XIXe siècle[1] une action collective consistant en une cessation concertée du travail par les salariés d une entreprise, d un secteur économique, d une… …
9Debrayage (mouvement social) — Grève Pour les articles homonymes, voir Grève (homonymie). La grève est depuis le XIXe siècle[1] une action collective consistant en une cessation concertée du travail par les salariés d une entreprise, d un secteur économique, d une… …
10Droit à la grève — Grève Pour les articles homonymes, voir Grève (homonymie). La grève est depuis le XIXe siècle[1] une action collective consistant en une cessation concertée du travail par les salariés d une entreprise, d un secteur économique, d une… …
