certificat d'héritier
1Certificat D'hérédité — Le certificat d hérédité permet dans les successions les plus simples (sans bien immobilier) dévolues en ligne directe d établir la qualité d héritier et d obtenir le paiement des sommes versées par le défunt sur un livret de caisse d épargne,… …
2Certificat d'heredite — Certificat d hérédité Le certificat d hérédité permet dans les successions les plus simples (sans bien immobilier) dévolues en ligne directe d établir la qualité d héritier et d obtenir le paiement des sommes versées par le défunt sur un livret… …
3Certificat d'hérédité — En droit successoral français, un certificat d hérédité est un document permettant dans les successions les plus simples (sans bien immobilier) dévolues en ligne directe d établir la qualité d héritier et d obtenir le paiement des sommes versées… …
4Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18  …
5titre — [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. « Comme… …
6acte — 1. acte [ akt ] n. m. • 1338; lat. actum, subst. du p. p. de agere « faire » I ♦ 1 ♦ Dr. Acte ou acte juridique : manifestation de volonté qui produit des effets de droit. Acte conservatoire, exécutoire. Acte d administration, de commerce. Acte… …
7Maria Pia — de Laredo Maria Pia de Laredo (Lisbonne, 13 mars 1907 – Vérone, 6 mai 1995) est une femme de lettres portugaise. Elle est surtout connue pour se revendiquer la fille illégitime du roi Charles Ier de Portugal et, de ce fait, prétendante au trône… …
8Maria Pia de Bragance — Maria Pia de Laredo Maria Pia de Laredo (Lisbonne, 13 mars 1907 – Vérone, 6 mai 1995) est une femme de lettres portugaise. Elle est surtout connue pour se revendiquer la fille illégitime du roi Charles Ier de Portugal et, de ce fait, prétendante… …
9Maria Pia de Laredo — (Lisbonne, 13 mars 1907 – Vérone, 6 mai 1995) est une femme de lettres portugaise. Elle est surtout connue pour se revendiquer la fille illégitime du roi Charles Ier de Portugal et, de ce fait, prétendante au trône du Portugal sous le nom de… …
10Maria Pia de Saxe-Cobourg-Gotha Bragance — Maria Pia de Laredo Maria Pia de Laredo (Lisbonne, 13 mars 1907 – Vérone, 6 mai 1995) est une femme de lettres portugaise. Elle est surtout connue pour se revendiquer la fille illégitime du roi Charles Ier de Portugal et, de ce fait, prétendante… …