ce sera tout pour aujourd'hui
61Affaire de l'annulation d'un mariage pour erreur sur la virginité de l'épouse — Titre Fouad X contre Y (les noms des époux ne sont pas connus) Code N° de RG: 08/03786 Pays  France Tribunal …
62Affaire de l'annulation d'un mariage pour mensonge sur la virginité de l'épouse — Affaire de l annulation d un mariage pour erreur sur la virginité de l épouse Introduction générale Droit Droit civil …
63Affaire de mariage annulé pour défaut de viginité — Affaire de l annulation d un mariage pour erreur sur la virginité de l épouse Introduction générale Droit Droit civil …
64Comite pour une Autre Politique — Comité pour une Autre Politique Le Comité pour une Autre Politique (CAP), en néerlandais Comité voor een Andere Politiek, est un mouvement politique belge unitaire orienté à « gauche »[1], et fondé fin 2005 (bien qu officiellement lancé …
65Comité Pour Une Autre Politique — Le Comité pour une Autre Politique (CAP), en néerlandais Comité voor een Andere Politiek, est un mouvement politique belge unitaire orienté à « gauche »[1], et fondé fin 2005 (bien qu officiellement lancé le 28 octobre 2006). Sommaire 1 …
66Comité pour une autre politique — Le Comité pour une Autre Politique (CAP), en néerlandais Comité voor een Andere Politiek, est un mouvement politique belge unitaire orienté à « gauche »[1], et fondé fin 2005 (bien qu officiellement lancé le 28 octobre 2006). Sommaire 1 …
67Institut national de prévention et d'éducation pour la santé — Logo de l INPES. L Inpes ou Institut national de prévention et d éducation pour la santé est un établissement public administratif (EPA) français placé sous la tutelle du ministère chargé de la Santé. Créé par la loi du 4 mars 2002 relative aux… …
68Loi française pour l'interdiction des symboles religieux — Loi française sur les signes religieux dans les écoles publiques La loi sur les signes religieux dans les écoles publiques (Loi n° 2004 228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues… …
69Campagne pour l'élection présidentielle française de 2007 — Campagne présidentielle française de 2007 Article principal : Élection présidentielle française de 2007. La campagne présidentielle française de 2007 a vu s affronter douze candidats, dont Nicolas Sarkozy et Ségolène Royal, qui ont accédé au …
70Comité français d'éducation pour la santé — Le Cfes ou Comité français d éducation pour la santé est une association française créée en 1972 et dissoute en décembre 2002. Sommaire 1 Historique 2 Missions 3 Campagnes …
