carte d'une commune
1carte — nf. (postale, à jouer, de géographie, ...) : KÂRTA (Albanais.001, Annecy.003, Arvillard.228b, Compôte Bauges, Cordon.083, Giettaz, Megève, St Martin Porte, Thônes.004), kâtra (228a), R.1a. E. : Assignation, Quart. A1) carte d état major (au… …
2Carte Communale — En France, la carte communale est un document d urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d un plan local d urbanisme ou d un document en tenant lieu. Elle détermine les modalités d application des règles générales du… …
3Carte Scolaire — La carte scolaire désigne un système dans lequel les élèves vont dans les établissements scolaires situés dans le secteur où ils sont domiciliés. La mise en place d une carte scolaire a pour objectif principal une répartion selon certains… …
4Carte vitale — première version (sans photographie de l assuré) La Carte Vitale est une carte d assurance maladie nationale française. Conçue par le GIE SESAM Vitale, c est une carte à puce au format carte de crédit (plus précisément au format ID1) permettant… …
5Commune Française — Pour les articles homonymes, voir Commune. En France, la commune est une division administrative, la circonscription la plus petite de la France[1]. Une commune correspond généralement au territoire d’une ville ou d’un village. Sa superficie et… …
6Commune de France — Commune française Pour les articles homonymes, voir Commune. En France, la commune est une division administrative, la circonscription la plus petite de la France[1]. Une commune correspond généralement au territoire d’une ville ou d’un village.… …
7Commune francaise — Commune française Pour les articles homonymes, voir Commune. En France, la commune est une division administrative, la circonscription la plus petite de la France[1]. Une commune correspond généralement au territoire d’une ville ou d’un village.… …
8Commune française — Pour les articles homonymes, voir Commune. En France, la commune est une division administrative, la circonscription la plus petite de la France[1]. Une commune correspond généralement au territoire d’une ville ou d’un village. Sa superficie et… …
9commune — [ kɔmyn ] n. f. • comugne XIIe; lat. communia, de communis → commun 1 ♦ Anciennt Ville affranchie du joug féodal, et que les bourgeois administraient eux mêmes; corps des bourgeois. ⇒ bourgeoisie (1o), échevinage. La charte d une commune. 2 ♦… …
10Commune De Belgique — Pour les articles homonymes, voir Commune. Carte administrative des communes et provinces belges La commune est une division administrative de la Belgique. Comme la …
