caractère sans maintien
1maintien — [ mɛ̃tjɛ̃ ] n. m. • XIIIe; de maintenir 1 ♦ Manière de se tenir, manifestant les habitudes, le comportement social de qqn. ⇒ 2. air, allure, attitude, contenance, façons, 2. port, posture, tenue. Maintien noble, superbe (⇒ prestance) ;… …
2Soins psychiatriques sans consentement en France — Pour les autres articles nationaux, voir Hospitalisation sans consentement. La LOI n° 2011 803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge …
3Hospitalisation Sans Consentement En France —  Pour les autres articles nationaux, voir Hospitalisation sans consentement. L hospitalisation sans consentement en France est une mesure qui s applique aux personnes qui souffrent de problèmes psychiatriques. C est à la fois une mesure de… …
4Hospitalisation sans consentement (France) — Hospitalisation sans consentement en France  Pour les autres articles nationaux, voir Hospitalisation sans consentement. L hospitalisation sans consentement en France est une mesure qui s applique aux personnes qui souffrent de problèmes… …
5Hospitalisation sans consentement en France —  Pour les autres articles nationaux, voir Hospitalisation sans consentement. L hospitalisation sans consentement en France est une mesure qui s applique aux personnes qui souffrent de problèmes psychiatriques. C est à la fois une mesure de… …
6Hospitalisation sans consentement en france —  Pour les autres articles nationaux, voir Hospitalisation sans consentement. L hospitalisation sans consentement en France est une mesure qui s applique aux personnes qui souffrent de problèmes psychiatriques. C est à la fois une mesure de… …
7Licenciement sans cause réelle et sérieuse — Cause réelle et sérieuse du licenciement en droit du travail français Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles :… …
8Responsabilité sans faute de l'administration française — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p …
9Responsabilité sans faute — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
10froid — 1. froid, froide [ frwa, frwad ] adj. • XIIIe; freit 1080; lat. frigidus, avec i bref dans fri en lat. populaire I ♦ 1 ♦ Qui est à une température sensiblement plus basse que celle du corps humain. Un peu froid. ⇒ 1. frais, frisquet. Très froid.… …
