capitaux-décès
1capital-décès — 2. capital, aux [ kapital, o ] n. m. • XVIe; de 1. capital 1 ♦ (1567) Somme constituant une dette (opposé à intérêt).⇒ principal. 2 ♦ (XVIIe) Ensemble des biens que l on fait valoir dans une entreprise. Capital technique, réel (terres …
2Certificat De Décès — Constat de décès Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition …
3Certificat de décès — Constat de décès Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition …
4Constat De Décès — Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition …
5Constat de deces — Constat de décès Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition …
6Constat de décès — Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition, Mort …
7Constat de décès en France — Constat de décès Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition …
8Institution de prévoyance — Institutions de prévoyance Les acteurs de l assurance de personnes sont au nombre de trois : les compagnies d assurances, les institutions de prévoyance, les mutuelles. Chaque famille d assureur répond à des règles de fonctionnement… …
9Institutions de prévoyance — Une Institution de prévoyance est, en France, une société qui gère des contrats collectifs d assurance de personnes couvrant les risques de maladie, incapacité de travail et invalidité, dépendance, décès. Sociétés de personnes, de droit privé, et …
10CAPITAL — La profusion des significations du terme «capital» dans l’ensemble de la littérature économique constituerait pour les linguistes un excellent exemple du peu d’aptitude de tout mot à contenir à la fois le général (ou l’essentiel) et le spécifique …
