cadastrale

  • 11Canton au Québec — Divisions cadastrales des cantons de l Est. Au Québec, un canton (township en anglais) est une division cadastrale historique du territoire visant à faciliter la concession de terres publiques à des particuliers pour la colonisation.… …

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  • 12parcelle — [ parsɛl ] n. f. • 1162; lat. pop. °particella, class. particula, de pars, partis « part, partie » → particule 1 ♦ Très petit morceau. ⇒ fraction, fragment, morceau. Parcelles d or. ⇒ paillette. 2 ♦ (1838) Portion de terrain de même culture,… …

    Encyclopédie Universelle

  • 13Taxe d'enlevement des ordures menageres — Taxe d enlèvement des ordures ménagères La taxe sur les déchets ménagers (Taxe d enlèvement des ordures ménagères ou TEOM en France) est une taxe prélevé pour financer la collecte des déchets. Elle pourrait selon certains être assimilée à un… …

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  • 14Taxe d'enlèvement des ordures ménagères — La taxe sur les déchets ménagers (Taxe d enlèvement des ordures ménagères ou TEOM en France) est une taxe prélevée pour financer la collecte des déchets. Elle pourrait selon certains être assimilée à un prélèvement obligatoire. Toutefois elle n… …

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  • 15CANTON — Canton, la plus grande ville de Chine du Sud, a constitué aux XIXe et XXe siècles un centre politique et social largement autonome, tant en raison de son éloignement de Pékin que de ses communications plus aisées avec l’étranger. Son cas illustre …

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  • 16matrice — [ matris ] n. f. • 1265; lat. matrix 1 ♦ Vieilli Utérus. Inflammation de la matrice. ⇒ métrite. Fig. « La terre, inépuisable et suprême matrice » (Hugo). 2 ♦ (1556 ) Techn. Moule qui, après avoir reçu une empreinte particulière en creux et en… …

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  • 17agrimensură — AGRIMENSÚRĂ s.f. Tehnica măsurătorilor topografice şi a cadastrelor simple ale terenurilor agricole. – Din it., lat. agrimensura. Trimis de ana zecheru, 13.09.2007. Sursa: DEX 98  agrimensúră s. f. (sil. gri ), g. d. art. agrimensúrii Trimis de… …

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  • 18Audresselles — 50° 49′ 28″ N 1° 35′ 41″ E / 50.8244444444, 1.59472222222 …

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  • 19Bourréac — 43° 06′ 14″ N 0° 00′ 09″ E / 43.1038888889, 0.0025 …

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  • 20Cadastre de France — Le cadastre de France est un ensemble de fichiers administratifs qui recense toutes les propriétés immobilières situées dans chaque commune française, et qui en consigne leur valeur afin de servir de base de calcul à certains impôts. Afin de… …

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