c'est un autre article
21Article 3 du code civil français — L article 3 du code civil français est l une des rares dispositions de droit international privé en France ayant conservé sa rédaction d origine. La comparaison avec l article 21 2 est impressionnante[1] : 4 versions en 15 ans. Cette… …
22Article 7 de la Convention européenne des droits de l'homme — Convention européenne des droits de l homme Convention européenne des droits de l homme Titre Convention de sauvegarde des droits de l homme et des libertés fondamentales Code STCE n …
23Article 40 de la Constitution de la Cinquième République française — Constitution de 1958 (texte) Préambule · Article 1er I. De la souveraineté 2 · 3 · 4 …
24AUTRE — Adjectif des deux genres qui marque Distinction, différence entre les personnes ou les choses, et qu on emploie ordinairement avec ellipse du nom auquel il se rapporte, lorsque ce nom est déjà exprimé dans la phrase. Connaissez vous mon autre… …
25AUTRE — Adjectif et pronom des deux genres Il marque que les personnes ou les choses dont on parle sont différentes de celles dont on vient de parler. Connaissez vous mon autre soeur? Il amena son frère et deux autres personnes. Appeler un autre médecin …
26Article 39 de la Constitution tunisienne de 1959 — Constitution tunisienne de 1959 Préambule I. Dispositions générales 1er · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 8 · 9 · 10 11 · 12 · 13 · 14 · 15 16 · 17 II. Pouvoir législatif 18 · 19 · 20 …
27Article d'investigation — Journalisme d enquête Journalisme Sujets Actualité • Reportage • Éthique • Source d information • Diffamation • Autres sujets Genres Journalisme citoyen Journalisme gonzo Journalisme d enquête Nouveau …
28Article 49 — de la Constitution de la Cinquième République française Constitution de 1958 (texte) Préambule · Article 1er I. De la souveraineté …
29Article 49-3 — Article 49 de la Constitution de la Cinquième République française Constitution de 1958 (texte) Préambule · Article 1er I. De la souveraineté …
30Article 49 (Constitution de la Ve République française) — Article 49 de la Constitution de la Cinquième République française Constitution de 1958 (texte) Préambule · Article 1er I. De la souveraineté …