but lucratif
1But lucratif — Lucrativité Voir « lucratif » sur le Wiktionnaire …
2Association Sans But Lucratif — Pour les articles homonymes, voir association. Une association sans but lucratif (ASBL) est une forme juridique d association à but non lucratif en Belgique, au Luxembourg et en République démocratique du Congo. Sommaire 1 En Belgique …
3Association sans but lucratif — Pour les articles homonymes, voir association. Une association sans but lucratif (ASBL) est une forme juridique d association à but non lucratif en Belgique, au Luxembourg et en République démocratique du Congo. Sommaire 1 En Belgique …
4Organisme sans but lucratif — Les expressions organisme sans but lucratif, organisme à but non lucratif ou organisation à but non lucratif désignent toute entité dotée de la personnalité morale ou non, publique ou privée, qui n’a pas pour but la recherche de bénéfices… …
5Association à but lucratif — Le but non lucratif d une association loi de 1901 signifie que l association ne peut pas distribuer les bénéfices aux membres de l association, cela ne lui interdit pas d en réaliser. Le but lucratif de l association est donc constaté au vu des… …
6Organismes sans but lucratif — Organisme sans but lucratif Un organisme à but non lucratif (OBNL), ou au Québec un organisme sans but lucratif (OSBL), est au Canada un regroupement de personnes œuvrant généralement dans une association constituée en corporation, dont le… …
7Association a but lucratif — Association à but lucratif Même s il ne s agit pas d une catégorie juridique distincte, les associations peuvent avoir un but lucratif en Alsace Moselle du fait de la loi d empire de 1908. Rappelons que le but non lucratif signifie que l… …
8Association À But Lucratif — Même s il ne s agit pas d une catégorie juridique distincte, les associations peuvent avoir un but lucratif en Alsace Moselle du fait de la loi d empire de 1908. Rappelons que le but non lucratif signifie que l association ne peut pas distribuer… …
9Institution Sans But Lucratif au Service des Ménages — ISBLSM est un sigle signifiant en économie (plus particulièrement pour la comptabilité nationale) Institution sans but lucratif au service des ménages. Les ISBLSM ont pour fonction principale de produire des services non marchands pour les… …
10Institution sans but lucratif au service des ménages. — ISBLSM est un sigle signifiant en économie (plus particulièrement pour la comptabilité nationale) Institution sans but lucratif au service des ménages. Les ISBLSM ont pour fonction principale de produire des services non marchands pour les… …
