brevet refusé
1Brevet du vivant — Brevetabilité du vivant La possibilité de dépôt de brevets dans le domaine des biotechnologies fait l objet d un débat éthique. Ce débat a émergé dans les années 1990, avec le développement des OGM et du séquençage de l ADN. Sommaire 1 Historique …
2Brevet Universel de Sorcellerie Élementaire — Poudlard Poudlard Un univers de fiction Genres …
3Protocole de Londres (brevet) — Le protocole de Londres est un accord intervenu en octobre 2000 entre des pays de l’Office européen des brevets (OEB), c est à dire signataires de la convention de Munich de 1973. Ce protocole a pour objet de simplifier le régime linguistique des …
4Protocole de londres (brevet) — Le protocole de Londres est un accord intervenu en octobre 2000 entre des pays de l’Office européen des brevets (OEB), c est à dire signataires de la convention de Munich de 1973. Ce protocole a pour objet de libéraliser le régime linguistique… …
5Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18  …
6Liste des députés des États généraux de 1789, par ordre, bailliage et sénéchaussée — Sommaire 1 I. Généralités dites d élections, ayant fait l objet du Règlement général du 24 janvier 1789 1.1 I. Généralité de Paris 1.1.1 Ville et faubourgs de Paris …
7Liste Des Députés Des États Généraux De 1789, Par Ordre, Bailliage Et Sénéchaussée — Sommaire 1 I. Généralités dites d élections, ayant fait l objet du Règlement général du 24 janvier 1789 1.1 I. Généralité de Paris 1.1.1 …
8Liste des deputes des Etats generaux de 1789, par ordre, bailliage et senechaussee — Liste des députés des États généraux de 1789, par ordre, bailliage et sénéchaussée Sommaire 1 I. Généralités dites d élections, ayant fait l objet du Règlement général du 24 janvier 1789 1.1 I. Généralité de Paris 1.1.1 …
9Liste des députés aux États généraux de 1789 — Liste des députés des États généraux de 1789, par ordre, bailliage et sénéchaussée Sommaire 1 I. Généralités dites d élections, ayant fait l objet du Règlement général du 24 janvier 1789 1.1 I. Généralité de Paris 1.1.1 …
10Liste des députés de la sénéchaussée du Quercy aux États Généraux de 1789 — Liste des députés des États généraux de 1789, par ordre, bailliage et sénéchaussée Sommaire 1 I. Généralités dites d élections, ayant fait l objet du Règlement général du 24 janvier 1789 1.1 I. Généralité de Paris 1.1.1 …
