brevet résultant
1Diplôme national du brevet — « BEPC » redirige ici. Pour les autres significations, voir BEPC (homonymie). Pour les articles homonymes, voir Brevet (homonymie) et DNB. Le diplôme national du brevet (DNB) est un diplôme français qui atteste de l’acquisition de… …
2CONTREFAÇON — Sous le terme de contrefaçon, on désigne d’une manière très générale toutes les atteintes portées à des droits de propriété intellectuelle, qu’il s’agisse des brevets d’invention, des marques de fabrique, des dessins et modèles ou des droits… …
3PHOTOGRAPHIE — La perception de l’apparence du monde matériel par notre organe visuel a comme support la lumière visible ou les autres radiations électromagnétiques, rendues visibles par l’intermédiaire de phénomènes auxiliaires. L’emploi direct de l’ensemble… …
4PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE — On désigne sous le nom de propriété industrielle l’ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d’avoir pour objet un… …
5Parapente — Le parapente est un aéronef dérivé du parachute, permettant la pratique du vol libre. De nos jours, son utilisation, qui constitue un loisir et un sport, est indépendante du parachutisme et se rapproche plus d autres pratiques de sports aériens… …
6Parapentes — Parapente Le parapente est un aéronef dérivé du parachute, permettant la pratique du vol libre. De nos jours, son utilisation, qui constitue un loisir et un sport, est indépendante du parachutisme et se rapproche plus d autres sports aériens… …
7Parapentiste — Parapente Le parapente est un aéronef dérivé du parachute, permettant la pratique du vol libre. De nos jours, son utilisation, qui constitue un loisir et un sport, est indépendante du parachutisme et se rapproche plus d autres sports aériens… …
8Parapentistes — Parapente Le parapente est un aéronef dérivé du parachute, permettant la pratique du vol libre. De nos jours, son utilisation, qui constitue un loisir et un sport, est indépendante du parachutisme et se rapproche plus d autres sports aériens… …
9garantie — [ garɑ̃ti ] n. f. • 1160; de garant 1 ♦ Dr. Obligation d assurer à qqn la jouissance d une chose, d un droit, ou de le protéger contre un dommage éventuel; responsabilité résultant de cette obligation. Action, recours en garantie. Contrat de… …
10PROPULSION AÉRONAUTIQUE — Des origines à la Seconde Guerre mondiale, l’essor de l’aviation a été associé à la propulsion par l’hélice. Suivant les possibilités technologiques apportées par d’autres branches d’activités, l’hélice fut mise en mouvement par un moteur à… …