brevet de principe
1brevet — [ brəvɛ ] n. m. • XIVe; « écrit, billet » fin XIIIe; dimin. de 2. bref 1 ♦ Dr. Brevet, ou acte en brevet : acte notarié dont l original est remis aux parties (certificats de propriété, de vie, quittances, etc.). 2 ♦ (1680) Acte non scellé,… …
2Brevet De Technicien Supérieur - Conception De Produits Industriels — En France, le brevet de technicien supérieur de conception de produits industriels BTS CPI a pour objectif de former des techniciens en bureau d études capable de concevoir et de mettre au point des produits industriels dans le domaine de la… …
3Brevet de technicien superieur - Conception de produits industriels — Brevet de technicien supérieur Conception de produits industriels En France, le brevet de technicien supérieur de conception de produits industriels BTS CPI a pour objectif de former des techniciens en bureau d études capable de concevoir et de… …
4Brevet de technicien supérieur - Conception de produits industriels — En France, le brevet de technicien supérieur de conception de produits industriels BTS CPI a pour objectif de former des techniciens en bureau d études capable de concevoir et de mettre au point des produits industriels dans le domaine de la… …
5Brevet de technicien supérieur - conception de produits industriels — En France, le brevet de technicien supérieur de conception de produits industriels BTS CPI a pour objectif de former des techniciens en bureau d études capable de concevoir et de mettre au point des produits industriels dans le domaine de la… …
6Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière — Le BEPECASER, acronyme de Brevet pour l Exercice de la Profession d Enseignant de la Conduite Automobile et de la SÉcurité Routière, est un diplôme d État français de niveau IV, nécessaire pour pouvoir exercer la profession d enseignant de la… …
7Brevet logiciel — Brevetabilité du logiciel Certains pays, dont les États Unis et le Japon, possèdent des réglementations et une jurisprudence claires permettant l octroi de brevets sur les logiciels. En Europe, les législations de la majorité des pays n… …
8Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique — Sauvetage aquatique Le sauvetage aquatique est un ensemble de savoirs et de techniques destinés à éviter les noyades. L eau, si elle est un élément porteur de vie (eau potable, irrigation, pêche) et un lieu de loisirs et de détente, est également …
9Principe d'intangibilité du bilan d'ouverture — Le principe d intangibilité du bilan d ouverture est un principe comptable qui impose que le bilan d’ouverture doit correspondre au bilan de clôture de l’exercice précédent (article 123.19 du code de commerce). Ce principe permet à l… …
10INVENTION (BREVET D’) — «L’invention, a dit Bergson, est la démarche essentielle de l’esprit humain, celle qui distingue l’homme de l’animal et lui a permis peu à peu d’affirmer son règne matériel sur le monde.» Sur le plan collectif, les peuples n’existent et ne valent …
