brevet (d'invention)
1brevet d'invention — BREVET D INVENTION. s. mas. Voyez Patente nationale …
2brevet d'invention — /brə ve dɛ̃ vã syɔ̃ˈ/ (French) noun A patent …
3Brevet d'invention — Droit commercial: titre délivré par les pouvoirs publics conférant un monopole temporaire d exploitation sur une invention à celui qui la révèle, en donne une description suffisante et complète et revendique ce monopole …
4INVENTION (BREVET D’) — «L’invention, a dit Bergson, est la démarche essentielle de l’esprit humain, celle qui distingue l’homme de l’animal et lui a permis peu à peu d’affirmer son règne matériel sur le monde.» Sur le plan collectif, les peuples n’existent et ne valent …
5Brevet (invention) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
6Invention (brevet) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
7brevet — [ brəvɛ ] n. m. • XIVe; « écrit, billet » fin XIIIe; dimin. de 2. bref 1 ♦ Dr. Brevet, ou acte en brevet : acte notarié dont l original est remis aux parties (certificats de propriété, de vie, quittances, etc.). 2 ♦ (1680) Acte non scellé,… …
8INVENTION — L’invention est l’acte de produire par ses propres moyens un élément, un objet ou un processus original; plus généralement, de produire ou de créer en utilisant son imagination: inventer une machine, inventer une histoire. Le terme a aussi un… …
9Invention (science) — Invention (technique)  Pour l’article homonyme, voir Invention.  Une invention est d abord une méthode, une technique, un moyen nouveau par lequel il est possible de résoudre un problème pratique donné. Le concept est très proche de… …
10Brevet — Pour les articles homonymes, voir Brevet (homonymie). Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins …
