bon de dépôt
1dépôt — [ depo ] n. m. • depost XIVe; lat. jur. depositum 1 ♦ Action de déposer. Le dépôt d une gerbe sur une tombe. ♢ Spécialt Action de confier à la garde de qqn, de placer dans un lieu sûr. ⇒ remise. Dépôt d un manteau au vestiaire. Dépôt d un… …
2Bon de caisse — ● Bon de caisse bon à ordre ou au porteur émis par les entreprises ou les banques en contrepartie d un prêt ou d un dépôt, portant intérêt et remboursable à une échéance fixe …
3Dépôt de locomotives — Pour les articles homonymes, voir dépôt. Le dépôt de locomotives est le lieu de garage des machines entre deux courses mais il est aussi le lieu de leur ravitaillement en combustible, en sable, en eau, de leur entretien et, pour les plus grands… …
4Dépôt en banque — Banque Agence de Serra Talhada (Permanbouc, Brésil) de Banco do Brasil …
5Bon Air, Virginia — Infobox Settlement official name = Bon Air, Virginia settlement type = CDP nickname = motto = imagesize = image caption = image mapsize = 250px map caption = Location of Bon Air, Virginia mapsize1 = map caption1 = subdivision type = Country… …
6Dépôt de bilan — Cessation de paiements  Ne doit pas être confondu avec arrêt de règlement. En droit français, une entreprise qui ne peut plus faire face à ses dettes est placée par ses dirigeants en procédure collective en constatant sa cessation de… …
7Bon pape Jean — Jean XXIII Pour les articles homonymes, voir Jean XXIII (antipape), pour l antipape du XVe siècle, et Roncalli …
8Bon à moyen terme négociable — Le bon à moyen terme négociable (BMTN) est un titre de créance négociable (TCN) d une durée initiale supérieure à un an pouvant être émis sur le marché monétaire, un crédit interentreprises, c’est à dire que les entreprises (généralement les plus …
9Contrat De Dépôt — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
10Contrat de depot — Contrat de dépôt Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …