bon de commission
51Commission de la langue féroïenne — La Commission de la langue féroïenne (Føroyska Málnevndin), créée en 1985, est un organe consultatif dépendant du ministère féroïen de la culture. Elle est composée de cinq membres nommés par le gouvernement autonome féroïen sur recommandation de …
52Commission nationale du débat public — Pour les articles homonymes, voir CNDP. La Commission nationale du débat public (CNDP) est une autorité administrative indépendante (AAI) instituée par la loi Barnier (1995) sur la protection de l environnement, qui a réformé le Code de l… …
53Commission Ecclesia Dei — Ecclesia Dei Ecclesia Dei adflicta sont les premiers mots d un motu proprio promulgué par le pape Jean Paul II le 2 juillet 1988 et en vigueur jusqu au 13 septembre 2007 date à laquelle le Motu proprio Summorum Pontificum l a… …
54Commission scolaire de Charlevoix — La Commission scolaire de Charlevoix est une commission scolaire francophone qui dessert les territoires des MRC de Charlevoix et Charlevoix Est dans la région de la Capitale Nationale. Elle offre des services de formation générale au secteur des …
55Commission scolaire du Pays-des-Bleuets — La Commission scolaire du Pays des Bleuets est l une des quatre commissions scolaires de la région canadienne du Saguenay Lac Saint Jean, au Québec. La réforme scolaire Marois amena la création de cette nouvelle commission scolaire linguistique… …
56Commission d'épuration — Épuration à la Libération en France L’épuration à la Libération en France visait les personnes ayant collaboré avec les autorités d’occupation allemandes. Une épuration par le régime de Vichy avait eu lieu entre 1940 et 1944. À la Libération,… …
57Commission de régulation de l'électricité et du gaz (Algérie) — Pour les articles homonymes, voir Commission de régulation de l électricité et du gaz. Logo de Commission de régulation de l électricité et du gaz (Algérie) …
58Commission scolaire de Portneuf — La Commission scolaire de Portneuf est une commission scolaire francophone qui dessert le territoire de la MRC de Portneuf dans la région de la Capitale Nationale au Québec (Canada). Son siège social est à Donnacona et elle gère un réseau de 25… …
59Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire — La Commission d examen des plaintes concernant la police militaire (CPPM) est une agence fédérale canadienne qui est une instance quasi judiciaire en ce qui concerne les plaintes vis à vis les soldats canadiens. Histoire Cette section est vide,… …
60Hôpital Notre-Dame-de-Bon-Secours (Metz) — Pour les articles homonymes, voir Notre Dame de Bon Secours.  Ne doit pas être confondu avec Hôpital Notre Dame de Bon Secours (Paris). L’hôpital Notre Dame de Bon Secours ou plus simplement Bon Secours est un hôpital de Metz. Il fait partie …
