bon de commission
41Commission des activités non-américaines — House Un American Activities Committee House Committee on Un American Activities (HCUA) (1938 1975), est une commission d investigation de la Chambre des représentants des États Unis. Également appelé House Un American Activities Committee (HUAC) …
42Commission jeunesse du Parti libéral du Québec — Fichier:En lys pour se démarquer CJ logo congrès.png Congrès Jeunes 2011 La Commission Jeunesse du Parti libéral du Québec est l aile jeunesse de ce parti politique. Les 16 à 25 ans y disposent du tiers (33,3%) des suffrages internes, formant… …
43Bon Adrien Jeannot de Moncey — Pour les articles homonymes, voir Jeannot et Moncey. Pour les autres membres de la famille, voir : Claude Marie Joseph Jeannot de Moncey. Bon Adrien Jeannot de Moncey …
44Commission de l'union africaine pour le droit international — La Commission de l Union Africaine pour le Droit International (CUADI) encore appelée African Union Commission of International Law ou (AUCIL) a été créée le 4 février 2009, avec un début d activité en mai 2010. Elle est née comme un… …
45Commission d'enquête citoyenne sur l'implication de la France au Rwanda — La Commission d enquête citoyenne sur l implication de la France dans le génocide des Tutsi, (CEC), est une initiative d associations françaises. C est un collectif sans statut juridique, animé par un « comité de pilotage » qui s est… …
46Commission d'enquête sur la situation de la langue française et des droits linguistiques au Québec — La Commission d enquête sur la situation de la langue française et des droits linguistiques au Québec est une commission royale d enquête instituée par le gouvernement unioniste de Jean Jacques Bertrand le 9 décembre 1968. Sommaire 1 Composition… …
47Commission scolaire des Monts-et-Marées — La commission scolaire des Monts et Marées (CSMM) est une commission scolaire canadienne relevant du Ministère de l éducation du Québec située dans la région administrative du Bas Saint Laurent dans l est du Québec. Elle s étend sur le territoire …
48Commission du Livre Blanc sur la Défense et la Sécurité nationale — Livre blanc sur la Défense et la Sécurité nationale 2008 (France) Le Livre blanc sur la Défense et la Sécurité nationale, publié le 17 juin 2008, est chargé de définir une stratégie globale de Défense et de Sécurité pour la France de 2009 à 2020 …
49Commission du Livre Blanc sur la Défense et la Sécurité nationale 2007 - 2008 (France) — Livre blanc sur la Défense et la Sécurité nationale 2008 (France) Le Livre blanc sur la Défense et la Sécurité nationale, publié le 17 juin 2008, est chargé de définir une stratégie globale de Défense et de Sécurité pour la France de 2009 à 2020 …
50Commission sur la séparation des Églises et de l'État — Loi de séparation des Églises et de l État  Cet article concerne surtout l histoire de la loi. Pour ses implications, voir Laïcité en France. Première page du projet de loi de 1905 …