bon de commission
31Commission de regulation de l'electricite et du gaz (Algerie) — Commission de régulation de l électricité et du gaz (Algérie) Pour les articles homonymes, voir Commission de régulation de l électricité et du gaz. Logo de Commission de Régulation de l Electricité et du Gaz (CREG) …
32Commission de régulation de l'électricité et du gaz (algérie) — Pour les articles homonymes, voir Commission de régulation de l électricité et du gaz. Logo de Commission de Régulation de l Electricité et du Gaz (CREG) …
33Bon-Adrien Jeannot de Moncey — Bon Adrien Jeannot de Moncey, 1st Duc de Conegliano (July 31, 1754 ndash;April 20, 1842), Marshal of France, was a prominent soldier in the Revolutionary and Napoleonic Wars. BiographyHe was the son of a lawyer of Besançon, where he was born on… …
34Bon état des eaux — La notion de « bon état » (chimique, écologique) des eaux est apparue dans les années 1990. Elle a d abord été en Europe une valeur cible et un objectif pour différents programmes de gestion, restauration ou protection des eaux douces… …
35Commission hydroélectrique de Québec — Hydro Québec Logo de Hydro Québec Création 14 avril 1944 Dates clés …
36Commission hydroélectrique du Québec — Hydro Québec Logo de Hydro Québec Création 14 avril 1944 Dates clés …
37Commission du Luxembourg — La Commission du Luxembourg qui a siégé au Palais du Luxembourg à Paris au printemps 1848, a été chargée de réfléchir et de proposer une nouvelle organisation du travail afin d améliorer le sort des travailleurs. Sous la présidence de Louis Blanc …
38Commission d'enquête sur le processus de nomination des juges du Québec — Logo de la commission d enquête La commission d’enquête sur le processus de nomination des juges de la Cour du Québec, des cours municipales et des membres du Tribunal administratif du Québec (aussi appelée « la Commission Bastarache » …
39Commission pontificale Ecclesia Dei — La Commission pontificale « Ecclesia Dei » est un comité de la curie romaine fondé en 1988 par le motu proprio Ecclesia Dei publié par le pape Jean Paul II, à la suite du sacre d évêques non reconnus par l Église au sein de la… …
40Commission de régulation de l'énergie — La Commission de régulation de l énergie (CRE) est une autorité administrative indépendante française, créée le 24 mars 2000 et chargée de veiller au bon fonctionnement du marché de l énergie et d arbitrer les différends entre les… …
