bon de commission
11commission — [ kɔmisjɔ̃ ] n. f. • XIIIe; mot du Nord; lat. commissio, de committere → commettre I ♦ Didact. Charge, mandat. ⇒ attribution, délégation, mission. Donner une commission à qqn. Charger qqn d une commission. Exécuter, remplir une commission. 1 ♦… …
12Commission jeunesse — du Parti libéral du Québec La Commission Jeunesse du Parti Libéral du Québec est l aile jeunesse de ce parti politique. Les 16 à 25 ans y disposent du tiers (33,3%) des suffrages internes, formant ainsi le groupe politique jeunesse le plus… …
13Commission D'enquête Citoyenne Sur L'implication De La France Au Rwanda — La Commission d enquête citoyenne sur l implication de la France dans le génocide des Tutsi, (CEC), est une initiative d associations françaises. C est un collectif sans statut juridique, animé par un « comité de pilotage » qui s est… …
14Commission d'enquete citoyenne sur l'implication de la France au Rwanda — Commission d enquête citoyenne sur l implication de la France au Rwanda La Commission d enquête citoyenne sur l implication de la France dans le génocide des Tutsi, (CEC), est une initiative d associations françaises. C est un collectif sans… …
15Commission d'enquête citoyenne sur l'implication de la france au rwanda — La Commission d enquête citoyenne sur l implication de la France dans le génocide des Tutsi, (CEC), est une initiative d associations françaises. C est un collectif sans statut juridique, animé par un « comité de pilotage » qui s est… …
16Commission D'enquête Sur La Situation De La Langue Française Et Des Droits Linguistiques Au Québec — La Commission d enquête sur la situation de la langue française et des droits linguistiques au Québec est une commission royale d enquête instituée par le gouvernement unioniste de Jean Jacques Bertrand le 9 décembre 1968. Sommaire 1 Mandat 2… …
17Commission Gendron — Commission d enquête sur la situation de la langue française et des droits linguistiques au Québec La Commission d enquête sur la situation de la langue française et des droits linguistiques au Québec est une commission royale d enquête instituée …
18Commission d'enquete sur la situation de la langue francaise et des droits linguistiques au Quebec — Commission d enquête sur la situation de la langue française et des droits linguistiques au Québec La Commission d enquête sur la situation de la langue française et des droits linguistiques au Québec est une commission royale d enquête instituée …
19Commission d'enquête sur la situation de la langue française et des droits linguistiques au québec — La Commission d enquête sur la situation de la langue française et des droits linguistiques au Québec est une commission royale d enquête instituée par le gouvernement unioniste de Jean Jacques Bertrand le 9 décembre 1968. Sommaire 1 Mandat 2… …
20Commission Nationale De L'informatique Et Des Libertés — Logotype de la Cnil La Commission nationale de l informatique et des libertés (Cnil) est une autorité administrative indépendante française chargée de veiller à la protection des …