biens corporels
1Biens corporels — ● Biens corporels choses susceptibles d appropriation …
2Biens corporels — Droit civil: choses qui sont objet de droits et qui par leur nature physique font partie du monde sensible …
3corporels — Biens corporels, et appartenans aux corps, Corporalia bona …
4Droit Des Biens En France — Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les distinctions précédentes,… …
5Droit des biens en France — Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les distinctions précédentes,… …
6Droit des biens en france — Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les distinctions précédentes,… …
7Droit français des biens — Droit des biens en France Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les… …
8SÉPARATION DE BIENS — L’un des régimes matrimoniaux prévus par le Code civil est la séparation de biens conventionnelle. Il existe, par ailleurs, la séparation de biens judiciaire ainsi que la séparation de biens qui découle de plein droit de la séparation de corps.… …
9corporel — corporel, elle [ kɔrpɔrɛl ] adj. • v. 1160; lat. corporalis → corporal 1 ♦ Didact. Qui a un corps. Nature corporelle. ⇒ matériel. Dr. Bien corporel : chose matérielle. 2 ♦ Relatif au corps humain. ⇒ 1. physique. Hygiène corporelle. Châtiment… …
10bien — 1. bien [ bjɛ̃ ] adv. et adj. • Xe; lat. bene ♦ Compar. de bien. ⇒ mieux. I ♦ Adv. 1 ♦ Adv. de manière (opposé à 2. mal) D une manière conforme à une norme (esthétique, intellectuelle, morale, sociale, technique...), à ce que l on peut attendre.… …
