biens à venir

  • 21hypothèque — 1. (i po tè k ) s. f. 1°   Terme de jurisprudence. Droit réel qui grève les immeubles affectés à la sûreté, à l acquittement d une obligation, d une dette et qui les suit en quelque main qu ils passent. Consentir une hypothèque. Hypothèque… …

    Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • 22Cathédrale Saint-Paul-Aurélien de Saint-Pol-de-Léon — Présentation Culte Catholique romain Type Ancienne cathédrale église paroi …

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  • 23Franck Andre Jamme — Franck André Jamme Franck André Jamme est un spécialiste des arts bruts, tantriques et tribaux de l Inde contemporaine, maître d oeuvre de La Pléiade de René Char, Franck André Jamme a publié depuis 1981 douze livres de poèmes et de fragments,… …

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  • 24Franck André Jamme — est un spécialiste des arts bruts, tantriques et tribaux de l Inde contemporaine, maître d œuvre de La Pléiade de René Char, Franck André Jamme a publié depuis 1981 douze livres de poèmes et de fragments, ainsi que de nombreux tirages illustrés,… …

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  • 25Michel Marion — Michel Marion, commerçant et armateur breton, est né à Quimper vers 1450. Receveur des finances ducales pour la région de Quimper, il vend ses biens pour venir au secours du duc, François II de Bretagne, assiégé dans Nantes par les troupes… …

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  • 26Institution contractuelle — ● Institution contractuelle donation de biens à venir faite par contrat de mariage aux futurs époux ou à leurs enfants à naître …

    Encyclopédie Universelle

  • 27chanson — (chan son) s. f. 1°   Pièce de vers que l on chante sur quelque air, et qui est partagée le plus souvent en stances égales dites couplets ; petite composition d un rhythme populaire et facile. L air, le refrain d une chanson. Faire, noter,… …

    Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • 28Institution contractuelle —    Droit civil: appelée aussi donation de biens à venir, elle est un contrat par lequel une personne, appelée instituant, promet à une autre, dénommée institué, de lui laisser à sa mort tout ou partie de sa succession …

    Lexique de Termes Juridiques

  • 29Pierre André de Suffren — Pour les articles homonymes, voir Suffren. Pierre André de Suffren …

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  • 30Liste de locutions latines — Cet article contient une liste de locutions latines présentée par ordre alphabétique. Pour des explications morphologiques et linguistiques générales, consulter l article : Expression latine. Sommaire  A   B … …

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