bien accessoire
71Acte de commerce — Un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux règles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de la qualité de commerçant de son auteur. Les actes de commerce par accessoire sont des actes qui par leur nature… …
72Mode Gothique — Pour les articles homonymes, voir Gothique. Paire de New Rock, considérées comme « les » chaussures gothiques depuis le milieu des années 1990 …
73Mode gothique — Pour les articles homonymes, voir Gothique. Paire de New Rock, considérées comme « les » chaussures gothiques depuis le milieu des années 1990 …
74POISSONS — Jusqu’à la fin du XIXe siècle, l’accord était général pour considérer les Poissons comme une vaste classe de Vertébrés au même titre et sur le même plan que les Amphibiens, les Reptiles, les Oiseaux et les Mammifères. Mais, depuis que les progrès …
75annexe — 1. annexe [ anɛks ] adj. • XIIIe; lat. annexus, p. p. de annectere « attacher à » 1 ♦ Qui est rattaché à un élément principal. ⇒ complémentaire, secondaire. Bâtiment annexe. Les pièces annexes d un dossier. École annexe : école primaire attachée… …
76Hypothèque (droit romain) — L’hypothèque est, en droit romain, l un des modes de constitution d une sûreté réelle, afin de procurer à un débiteur le crédit qui lui fait défaut. Le créancier qui n a pas confiance en la solvabilité de son débiteur exige de lui, au moment où… …
77accidentel — accidentel, elle [ aksidɑ̃tɛl ] adj. • XIIIe; de accident 1 ♦ Qui arrive par hasard, qui est produit par une circonstance occasionnelle. ⇒ contingent, fortuit, imprévu, occasionnel. Des causes accidentelles. « Ils avaient fait connaissance dans… …
78essentiel — essentiel, ielle [ esɑ̃sjɛl ] adj. et n. m. • XVIe, de essence; évince °essential fin XIIe; bas lat. essentialis I ♦ 1 ♦ Philos. ou littér. Qui est ce qu il est par son essence, et non par accident (opposé à accidentel, relatif).⇒ absolu. « Il le …
79Maladie De Bouveret — Pour les articles homonymes, voir Bouveret. Encore appelée tachycardie jonctionnelle, la maladie de Bouveret est un trouble du rythme supra ventriculaire prenant naissance soit au niveau de la jonction auriculo ventriculaire qui comprend le noeud …
80Maladie de bouveret — Pour les articles homonymes, voir Bouveret. Encore appelée tachycardie jonctionnelle, la maladie de Bouveret est un trouble du rythme supra ventriculaire prenant naissance soit au niveau de la jonction auriculo ventriculaire qui comprend le noeud …
