benefices

  • 1Bénéfices — Bénéfice Pour les articles homonymes, voir Bénéfice (homonymie). Un bénéfice ou excédent ou solde positif, provient de recettes et autres produits comptables supérieures à des dépenses et autres coûts (charges comptables). L inverse (écart… …

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  • 2Bénéfices agricoles — ● Bénéfices agricoles cédule de l impôt sur le revenu perçue sur les résultats de l exploitation des biens ruraux procurés aux fermiers, métayers et propriétaires exploitants …

    Encyclopédie Universelle

  • 3Bénéfices industriels et commerciaux — ● Bénéfices industriels et commerciaux catégorie de l impôt sur le revenu constituée par les revenus des professions commerciales, industrielles ou artisanales ainsi que ceux des activités de marchands de biens et assimilés …

    Encyclopédie Universelle

  • 4Bénéfices non commerciaux — ● Bénéfices non commerciaux catégorie de l impôt sur le revenu constituée par les revenus des professions libérales ainsi que de toute activité lucrative qui ne peut se rattacher à aucune autre catégorie de revenu …

    Encyclopédie Universelle

  • 5Bénéfices ecclésiastiques — Bénéfice ecclésiastique Un bénéfice ecclésiastique est un ensemble de biens destinés à financer un office ecclésiastique. Le bénéfice ecclésiastique doit donc permettre aux titulaires de charges d Église de vivre et d agir. Sommaire 1 Les trois… …

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  • 6Bénéfices non commerciaux — Impôt sur le revenu (France) Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu (IR ou, administrativement, IRPP pour : impôt sur le revenu des personnes physiques) est un impôt direct français mis en place durant la Première Guerre …

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  • 7Bénéfices industriels et commerciaux — Pour les articles homonymes, voir BIC. Les Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) sont une composante du revenu global soumis à l’impôt sur le revenu. Cette catégorie englobe les bénéfices réalisés par les personnes physiques qui exercent une …

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  • 8Bénéfices —    Droit commercial: excédent des éléments d actif sur les éléments du passif de l entreprise …

    Lexique de Termes Juridiques

  • 9benefices — ben·e·fice || benɪfɪs n. clerical post which includes a fixed salary or a property …

    English contemporary dictionary

  • 10Impôt sur les bénéfices des sociétés — Impôt sur les sociétés en France L impôt sur les sociétés en France (abrégé en IS dans cet article) taxe les bénéfices des entreprises et représente une part importante de la fiscalité française. En France, il représente environ 10% des recettes… …

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