bailleur
51Bail emphytéotique administratif — Bail emphytéotique Le Bail emphytéotique ou emphytéose (parfois emphythéose, du grec ἐμφύτευσις emphuteusis, « action de planter ») est un bail immobilier de très longue durée, le plus souvent 99 ans mais pouvant atteindre 999 ans dans… …
52Emphythéose — Bail emphytéotique Le Bail emphytéotique ou emphytéose (parfois emphythéose, du grec ἐμφύτευσις emphuteusis, « action de planter ») est un bail immobilier de très longue durée, le plus souvent 99 ans mais pouvant atteindre 999 ans dans… …
53Emphytéose — Bail emphytéotique Le Bail emphytéotique ou emphytéose (parfois emphythéose, du grec ἐμφύτευσις emphuteusis, « action de planter ») est un bail immobilier de très longue durée, le plus souvent 99 ans mais pouvant atteindre 999 ans dans… …
54Groupe Opievoy — Le groupe Opievoy est un bailleur social de l’Île de France (France). Le groupe se compose de deux organismes de logement social, gérant un total de 49 000 logements  : l’OPH Opievoy (Office public de l’habitat interdépartemental de… …
55PRÊT-BAIL — Le terme de prêt bail a fait son apparition en France vers 1965. L’élaboration de ce néologisme faisait suite à l’introduction en France de notions qui se répandaient à l’étranger. «Prêt bail» est composé de «prêt» qui évoque une notion… …
56bail — bail, baux [ baj, bo ] n. m. • 1264 « contrat par lequel on cède la jouissance d une chose pour un prix et pour un temps »; de bailler ♦ Contrat par lequel l une des parties (⇒ bailleur) s oblige à faire jouir l autre (⇒ preneur; locataire;… …
57Metayage — Métayage Le métayage est un type de bail rural dans lequel un propriétaire, le bailleur, confie à un métayer le soin de cultiver une terre en échange d une partie de la récolte. Sommaire 1 Présentation 1.1 Spécificités locales 2 Liens internes …
58Micro-Projet — Les micro projets sont une des appellations utilisées par les bailleurs de fonds pour leurs actions de terrain; par opposition avec les programmes d aide directe aux gouvernements ou aux grandes institutions des pays bénéficiaires. La plupart des …
59Micro-projet — Les micro projets sont une des appellations utilisées par les bailleurs de fonds pour leurs actions de terrain; par opposition avec les programmes d aide directe aux gouvernements ou aux grandes institutions des pays bénéficiaires. La plupart des …
60Micro-projets — Micro projet Les micro projets sont une des appellations utilisées par les bailleurs de fonds pour leurs actions de terrain; par opposition avec les programmes d aide directe aux gouvernements ou aux grandes institutions des pays bénéficiaires.… …
