bail en nature
51Impôt solidarité sur la fortune — Impôt de solidarité sur la fortune Pour les articles homonymes, voir ISF. L impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est un impôt français payé par les personnes physiques et les couples détenant un patrimoine net supérieur à 790 000[1]… …
52Impôt sur les grandes fortunes — Impôt de solidarité sur la fortune Pour les articles homonymes, voir ISF. L impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est un impôt français payé par les personnes physiques et les couples détenant un patrimoine net supérieur à 790 000[1]… …
53The Hitchhiker's Guide to the Galaxy Tertiary to Quintessential Phases — The Tertiary Phase , Quandary Phase and Quintessential Phase are radio adaptations of the books Life, the Universe and Everything , So Long, and Thanks For All the Fish and Mostly Harmless recorded in 2003 and 2004 by Above the Title Productions… …
54Canal d'Orléans — Le canal d Orléans à Chécy. Caractéristiques Longueur 78,65 km Gabarit versant Loire …
55Frais de notaire — En droit français, le rôle du notaire[F 1] consiste à authentifier et constater l’accord des parties[G 1] dans un acte qu’il signe avec elles[H 1]. Délégataire de la puissance publique, il est détenteur, à cet effet, d’un monopole. Lorsqu’il agit …
56beau — 1. beau [ bo ] ( ou bel devant un nom commençant par une voyelle ou un h muet, et dans quelques loc.) , belle [ bɛl ] adj. • bel 900; lat. bellus « joli » I ♦ Qui fait éprouver une émotion esthétique; spécialt …
57procedural law — Law that prescribes the procedures and methods for enforcing rights and duties and for obtaining redress (e.g., in a suit). It is distinguished from substantive law (i.e., law that creates, defines, or regulates rights and duties). Procedural law …
58Magistrates of England and Wales — This article is part of the series: Courts of England and Wales Law of England and Wales …
59amodiation — [ amɔdjasjɔ̃ ] n. f. • 1419; lat. médiév. admodiatio → amodier ♦ Agric. Location d une terre moyennant une prestation périodique, en nature ou en argent (versée par l amodiataire à l amodiateur). ♢ Convention par laquelle le concessionnaire d une …
60bel — 1. beau [ bo ] ( ou bel devant un nom commençant par une voyelle ou un h muet, et dans quelques loc.) , belle [ bɛl ] adj. • bel 900; lat. bellus « joli » I ♦ Qui fait éprouver une émotion esthétique; spécialt Qui plaît à l œil …
