bail à vie

  • 121PHILIPPINES — Les Philippines sont situées dans l’océan Pacifique à une latitude de 210 25 et 40 23 nord. Le pays a une superficie de 300 000 kilomètres carrés. Ses 7 100 îles ou îlots constituent un archipel montagneux et volcanique au climat chaud et humide… …

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  • 122renoncer — [ r(ə)nɔ̃se ] v. tr. <conjug. : 3> • 1264; lat. jurid. renuntiare « annoncer en réponse » I ♦ V. tr. ind. RENONCER À. 1 ♦ Cesser, par une décision volontaire, de prétendre (à qqch.) et d agir pour l obtenir; abandonner un droit (sur qqch.) …

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  • 123ISF (impôt) — Impôt de solidarité sur la fortune Pour les articles homonymes, voir ISF. L impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est un impôt français payé par les personnes physiques et les couples détenant un patrimoine net supérieur à 790 000[1]… …

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  • 124Impot de solidarite sur la fortune — Impôt de solidarité sur la fortune Pour les articles homonymes, voir ISF. L impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est un impôt français payé par les personnes physiques et les couples détenant un patrimoine net supérieur à 790 000[1]… …

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  • 125Impôt De Solidarité Sur La Fortune — Pour les articles homonymes, voir ISF. L impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est un impôt français payé par les personnes physiques et les couples détenant un patrimoine net supérieur à 790 000[1] euros (seuil au 1er janvier 2009). Cet… …

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  • 126Impôt Solidarité sur la Fortune — Impôt de solidarité sur la fortune Pour les articles homonymes, voir ISF. L impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est un impôt français payé par les personnes physiques et les couples détenant un patrimoine net supérieur à 790 000[1]… …

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  • 127Impôt de solidarité sur la fortune en France — Impôt de solidarité sur la fortune Pour les articles homonymes, voir ISF. L impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est un impôt français payé par les personnes physiques et les couples détenant un patrimoine net supérieur à 790 000[1]… …

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  • 128Impôt solidarité sur la fortune — Impôt de solidarité sur la fortune Pour les articles homonymes, voir ISF. L impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est un impôt français payé par les personnes physiques et les couples détenant un patrimoine net supérieur à 790 000[1]… …

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