bail à fruits
1bail — bail, baux [ baj, bo ] n. m. • 1264 « contrat par lequel on cède la jouissance d une chose pour un prix et pour un temps »; de bailler ♦ Contrat par lequel l une des parties (⇒ bailleur) s oblige à faire jouir l autre (⇒ preneur; locataire;… …
2Bail à complant — ● Bail à complant contrat par lequel un propriétaire de champs les loue à une personne qui s engage à les complanter s ils sont en friche, ou à les cultiver s ils sont déjà plantés, moyennant une certaine quantité de fruits …
3Bail à comptant — Droit rural: contrat des pays de l Ouest par lequel le preneur s engage à planter le domaine en vigne ou à cultiver la vigne existante, moyennant le partage des fruits avec le bailleur …
4Code NAF — Le code NAF est l un des codes INSEE. C est la Nomenclature des Activités Françaises. Elle permet la codification de l APE, c est à dire de l activité principale exercée dans l entreprise ou l association. Cette nomenclature d activités… …
5Code NAF Alphabétique — Pour consulter un article plus général, voir : Code NAF. Sommaire 1 Révision 2, en vigueur depuis le 1er janvier 2008 2 Révision 1, 2003 2.1 A 2.2 …
6Code NAF alphabetique — Code NAF alphabétique Pour consulter un article plus général, voir : Code NAF. Sommaire 1 Révision 2, en vigueur depuis le 1er janvier 2008 2 Révision 1, 2003 2.1 A 2.2 …
7Code NAF alphabétique — Pour consulter un article plus général, voir : Code NAF. Sommaire 1 Révision 2, en vigueur depuis le 1er janvier 2008 2 Révision 1, 2003 2.1 A 2.2 …
8Code naf alphabétique — Pour consulter un article plus général, voir : Code NAF. Sommaire 1 Révision 2, en vigueur depuis le 1er janvier 2008 2 Révision 1, 2003 2.1 A 2.2 …
9Codes NAF — Code NAF Le code NAF est l un des codes INSEE. C est la Nomenclature des Activités Françaises. Elle permet la codification de l APE, c est à dire de l activité principale exercée dans l entreprise ou l association. Cette nomenclature d activités… …
10Nomenclature des Activités Françaises — Code NAF Le code NAF est l un des codes INSEE. C est la Nomenclature des Activités Françaises. Elle permet la codification de l APE, c est à dire de l activité principale exercée dans l entreprise ou l association. Cette nomenclature d activités… …
