avis de sinistre
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2Darva — logo de la société Darva Création 1988 Fondateurs Jacques Vandier Michel d’Araujo + GMF, MACIF …
3Louise Moreau de Lassy — Avis de mariage de 1805 évoquant la brièveté du patronyme de la mariée et la longueur de son sac. Louise Moreau de Lassy, née d Avezac de Castera[1] en 1782[2 …
4Massacre d'Ascq — 50° 37′ 16″ N 3° 10′ 03″ E / 50.6212, 3.16739 Le massac …
5Colossus — Pour les articles homonymes, voir Colossus (homonymie). Colossus Personnage de fiction apparaissant dans …
6Etablissement recevant du public en droit francais — Établissement recevant du public en droit français Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l article R123 2 du Code de la construction et de l habitation, désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des… …
7Établissement recevant du public — en droit français Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l article R123 2 du Code de la construction et de l habitation, désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des clients ou des utilisateurs autres… …
8Établissement recevant du public en droit français — Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l article R123 2 du Code de la construction et de l habitation, désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des clients ou des utilisateurs autres que les employés… …
9Établissements recevant du public — Établissement recevant du public en droit français Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l article R123 2 du Code de la construction et de l habitation, désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des… …
10Assurance — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
