avec sursis
1sursis — [ syrsi ] n. m. • 1690; adj. « échappé » XIIIe; de surseoir 1 ♦ Ajournement, remise à une date postérieure. Sursis à l exécution des peines, des poursuites, accordé sous condition par le tribunal au délinquant qui n a pas subi de condamnation… …
2avec — [ avɛk ] prép. et adv. • 1284; avoc, avuec fin XIe; lat. pop. apud hoc, de apud « auprès de » et hoc « cela » I ♦ 1 ♦ (Marque le rapport : présence physique simultanée; accord moral, entre une personne et qqn ou qqch.) …
3Sursis — Pour les articles homonymes, voir Sursis (homonymie). Sur les autres projets Wikimedia : « Sursis », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) Le sursis est une mesure probatoire qui sert d alternative à l exécution de… …
4Sursis avec mise à l'épreuve — Sursis en procédure pénale française Introduction générale Droit pénal et ses sources …
5SURSIS AVEC MISE À L’ÉPREUVE — Inspiré du système anglo saxon de la probation , grâce auquel un condamné dont la personnalité souffre d’une certaine faiblesse peut franchir une période d’épreuve en bénéficiant à la fois d’un contrôle et d’une aide, le sursis avec mise à… …
6Sursis en procédure pénale française — Pour les articles homonymes, voir Sursis (homonymie) …
7Sursis avec mise à l'épreuve — Droit pénal: mesure de suspension totale ou partielle de l exécution d une peine d emprisonnement combinée avec certaines obligations …
8En Sursis — Un pied dans la tombe (Canada) ou En sursis (France) (titre original Cradle 2 the Grave) est un film américain réalisé par Andrzej Bartkowiak en 2003. Sommaire 1 Résumé 2 Fiche technique 3 Distribution …
9Témoins en sursis — (Hidden Agenda) est un film canadien d action réalisé par Marc S. Grenier, sorti en 2001 avec Dolph Lundgren. Fiche technique Titre original : Hidden Agenda Titre français : Témoins en sursis Réalisation : Marc S. Grenier… …
10En sursis — Un pied dans la tombe (Canada) ou En sursis (France) (titre original Cradle 2 the Grave) est un film américain réalisé par Andrzej Bartkowiak en 2003. Sommaire 1 Résumé 2 Fiche technique 3 Distribution …
