autorités de surveillance
11Centre regional operationnel de surveillance et de sauvetage — Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage Pour les articles homonymes, voir Cross. Le CROSS Gris Nez au pied du phare …
12VOLCANISME ET VOLCANOLOGIE - Surveillance des volcans — Surveillance des volcans Une cinquantaine de volcans, sur les quelque six cent cinquante connus pour avoir eu au moins une éruption dans la période historique, sont en activité chaque année. Depuis 1700, plus de deux cent soixante mille personnes …
13Placement sous surveillance electronique mobile en France — Placement sous surveillance électronique mobile en France Le Placement sous surveillance électronique mobile (PSEM) est un régime de surveillance électronique instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive des infractions pénales. Instauré… …
14Placement sous surveillance électronique mobile — en France Le Placement sous surveillance électronique mobile (PSEM) est un régime de surveillance électronique instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive des infractions pénales. Instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive, il… …
15Placement sous surveillance électronique mobile (France) — Placement sous surveillance électronique mobile en France Le Placement sous surveillance électronique mobile (PSEM) est un régime de surveillance électronique instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive des infractions pénales. Instauré… …
16Placement sous surveillance électronique mobile en France — Le Placement sous surveillance électronique mobile (PSEM) est un régime de surveillance électronique instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive des infractions pénales. Instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive, il a été… …
17Placement sous surveillance électronique mobile en france — Le Placement sous surveillance électronique mobile (PSEM) est un régime de surveillance électronique instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive des infractions pénales. Instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive, il a été… …
18Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers — L Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers, appelée communément FINMA abréviation de l allemand Eidgenössische Finanzmarktaufsicht, est une société de droit public suisse visant à placer, au niveau national, « la surveillance …
19Comité de surveillance et de suivi — Un comité de surveillance et de suivi (appelé en anglais Data Monitoring Committee, DMC ou Data Safety and Montoring Board, DSMB) est un groupe indépendant d’experts chargé de surveiller les données d un essai clinique concernant la sécurité des… …
20Liste des autorités de concurrence — Cet article continent une liste des autorités de concurrence, ainsi que leur appartenance à différents réseaux : ECN (Réseau européen de concurrence), ICN (International Competition Network) et OCDE (Organisation de coopération et de… …
