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101Compte d'auteur — Édition à compte d auteur Presse à bras en bois de Gutenberg L édition à compte d auteur consiste pour un auteur à faire éditer ses propres ouvrages par un éditeur qui assure seulement la partie technique de l édition et de la diffusion, en… …
102Edition a compte d'auteur — Édition à compte d auteur Presse à bras en bois de Gutenberg L édition à compte d auteur consiste pour un auteur à faire éditer ses propres ouvrages par un éditeur qui assure seulement la partie technique de l édition et de la diffusion, en… …
103Marc Camoletti (auteur) — Pour les articles homonymes, voir Marc Camoletti (homonymie). Marc Camoletti, né à Genève le 16 novembre 1923 et mort à Deauville le 18 juillet 2003, est un metteur en scène et un dramaturge français, connu pour ses… …
104Marc camoletti (auteur) — Pour les articles homonymes, voir Marc Camoletti (homonymie). Marc Camoletti, né à Genève le 16 novembre 1923 et mort à Deauville le 18 juillet 2003, est un metteur en scène et un dramaturge français, connu pour ses vaudevilles. Il a écrit Boeing …
105Publication à compte d'auteur — Édition à compte d auteur Presse à bras en bois de Gutenberg L édition à compte d auteur consiste pour un auteur à faire éditer ses propres ouvrages par un éditeur qui assure seulement la partie technique de l édition et de la diffusion, en… …
106Droit d'auteur des œuvres architecturales en France — Le Code de la propriété intellectuelle (articles L.112 3 et L.122 3, alinéa 3) accorde aux œuvres architecturales la protection du droit d auteur dès lors qu elles sont originales. Ses modalités sont réglées par le droit commun du droit d… …
107Pierre Dubois (auteur) — Pour les articles homonymes, voir Pierre Dubois. Pierre Dubois …
108Édition à compte d'auteur — Presse à bras en bois de Gutenberg L édition à compte d auteur consiste pour un auteur à faire éditer ses propres ouvrages par un éditeur qui assure seulement la partie technique de l édition et de la diffusion, en dehors du choix éditorial… …
109Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (2001) — Pour les articles homonymes, voir Directive européenne sur l harmonisation de certains aspects du droit d auteur et des droits voisins dans la société de l information. La Directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001… …
110Droit d'auteur en Belgique — Article principal : Droit d auteur. En Belgique, le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un créateur sur son œuvre de l’esprit originale. Sommaire 1 Législation sur le droit d auteur 1.1 Droit moral 1.2… …
