attributions administratives
81Commission nationale de deontologie de la securite — Commission nationale de déontologie de la sécurité En France, la Commission nationale de déontologie de la sécurité (CNDS) est une autorité administrative indépendante créée par la loi n° 2000 494 du 6 juin 2000, promulguée par le gouvernement… …
82Parlement de Paris — Le parlement de Paris est une institution française de l Ancien Régime. Il fait partie des « cours souveraines », rebaptisées « cours supérieures » à partir de 1661 (début du règne personnel de Louis XIV). Issu de la Curia… …
83Parlement de paris — Le parlement de Paris est une institution française de l Ancien Régime. Il fait partie des « cours souveraines », rebaptisées « cours supérieures » à partir de 1661 (début du règne personnel de Louis XIV). Issu de la Curia… …
84Ministère japonais des Finances — 35° 40′ 22″ N 139° 44′ 56″ E / 35.6729, 139.749 …
85Cadre Des Instructeurs De Cadets — Le Cadre des instructeurs de cadets, communément appelé selon son sigle« CIC » est une composante des Forces armées canadiennes. Les membres du CIC sont enrôlés comme officiers afin de soutenir le programme des cadets. Ceux ci ne sont… …
86Cadre des Instructeurs de Cadets — Le Cadre des instructeurs de cadets, communément appelé selon son sigle« CIC » est un sous élément de la Force de réserve canadienne. Les membres du CIC sont enrôlés comme officiers afin de soutenir le programme des cadets. Ceux ci ne… …
87Cadre des instructeurs de cadets — Le Cadre des instructeurs de cadets, communément appelé selon son sigle« CIC » est une composante des Forces armées canadiennes. Les membres du CIC sont enrôlés comme officiers afin de soutenir le programme des cadets. Ceux ci ne sont… …
88Conseil général de Paris — Mairie de Paris La mairie de Paris, aussi nommée hôtel de ville de Paris, désigne à la fois l administration et les élus municipaux et départementaux de Paris d une part, et le bâtiment où ils siègent, l Hôtel de ville de Paris, d autre part.… …
89Discours d'Ajdir — Le discours d Ajdir prononcé le roi Mohammed VI à Ajdir (Khénifra), le 17 octobre 2001 [[{{{3}}}|{{{3}}}]], s inscrit dans le cadre général du processus de démocratisation du Maroc. Il marque ainsi la reconnaissance de la composante… …
90Mairie De Paris — La mairie de Paris, aussi nommée hôtel de ville de Paris, désigne à la fois l administration et les élus municipaux et départementaux de Paris d une part, et le bâtiment où ils siègent, l Hôtel de ville de Paris, d autre part. Hôtel de ville de… …
