attributions administratives
31Dalstroi — Dalstroï Le Daltroï était une organisation soviétique, créée en 1931 par le NKVD, chargée de gérer la construction de routes et l exploitation des mines d or dans la péninsule Tchouktche, située dans la région de la Kolyma. Elle employait de la… …
32Dalstroï — Le Dalstroï (en russe : Дальстрой) était une organisation soviétique, créée en 1931 par le NKVD et chargée de gérer la construction de routes et l exploitation des mines d or dans la péninsule Tchouktche, située dans la région de la Kolyma.… …
33Dapifer — Sénéchal La position de sénéchal existait dans la plupart des cours royales ou princières médiévales d Europe de l Ouest. Selon les régions ou les pays, le rôle du sénéchal était différent. Le mot sénéchal est d origine francique et est issu du… …
34Droit Administratif — Le droit administratif est constitué de l’ensemble des règles définissant les droits et les obligations de l’administration. Il constitue la partie la plus importante du droit public. C’est le droit du déséquilibre car il régit essentiellement… …
35Ieper — Ypres   Ypres (nl) Ieper (de) Ypern …
36Joseph Bologne de Saint-George — Pour les articles homonymes, voir Saint Georges. Joseph Bologne de Saint George …
37Ordre des Architectes —  Cette page d’homonymie répertorie les articles traitant d un même sujet en fonction du pays ou de la juridiction. L’Ordre des architectes est, en France et en Belgique, une personne morale de droit public instituée par une loi, dont le… …
38Ordre des architectes —  Cette page d’homonymie répertorie les articles traitant d un même sujet en fonction du pays ou de la juridiction. L’ordre des architectes est, en Belgique, en France et au Québec, une personne morale de droit public instituée par une loi,… …
39Senechal — Sénéchal La position de sénéchal existait dans la plupart des cours royales ou princières médiévales d Europe de l Ouest. Selon les régions ou les pays, le rôle du sénéchal était différent. Le mot sénéchal est d origine francique et est issu du… …
40Stratif — Droit administratif Le droit administratif est constitué de l’ensemble des règles définissant les droits et les obligations de l’administration. Il constitue la partie la plus importante du droit public. C’est le droit du déséquilibre car il… …
