attributions
61Préfets de département — Préfet de département Le préfet de département est le membre du corps préfectoral qui dirige l action de l État dans un département français. Sommaire 1 Historique 2 Statut 2.1 Nomination 2.2 …
62Secretario de Gobernación — Ministère de l Intérieur (Mexique) Ministère de l Intérieur bureaux centraux au Mexico Le ministère de l Intérieur du Mexique (en espagnol Secretaría de Gobernación) est un ministère du gouvernement fédéral du Mexique dont l …
63Gouvernement Soro I — Régime Seconde République …
64Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l'État — Création 1561 : surintendant des finances 1661 : contrôleur général des finances 1789 : ministère des Finances …
65FRANCE - Aménagement de l’espace économique — L’aménagement de l’espace économique d’un pays recouvre, plus ou moins confusément, deux notions: le déploiement à travers le territoire d’un certain nombre d’activités d’entraînement en vue d’harmoniser les possibilités locales de développement; …
66ATTRIBUTION — s. f. Concession de quelque prérogative, de quelque privilége, en vertu de lettres du prince ; et Le privilége, la prérogative même. Un édit d attribution de droits. Ces charges avaient de grandes attributions. Lettres d attribution, Pouvoir… …
67Bureau Des Finances — Le bureau des Finances est une administration financière régionale d Ancien Régime. Elle a connu de nombreuses modifications de structure entre 1577 et 1789. Les bureaux des finances ont été créés après la réunion des offices de trésorier de… …
68Bureau des finances — Le bureau des Finances est une administration financière régionale d Ancien Régime. Elle a connu de nombreuses modifications de structure entre 1577 et 1789. Les bureaux des finances ont été créés après la réunion des offices de trésorier de… …
69Cabinet Kohl III — Régime République fédérale d Allemagne Chanceler fédéral Helmut Kohl Début 12 mars 1987 Fin 18 janvier 1991 Durée …
70Comité d'entreprise — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… …
