attaché à caractère technique
1Attaché territorial — Un attaché territorial est un agent statutaire de la fonction publique territoriale, appartenant à un cadre d emplois de catégorie A de même nom et comprenant les grades d attaché territorial, d attaché territorial principal et de directeur… …
2Propriété intellectuelle — Pour les articles homonymes, voir Propriété (homonymie). Sur les autres projets Wikimedia : « Propriété intellectuelle », sur Wikinews (actualités libres) Propriété intellec …
3Referendum en France — Référendum en France France Cet article fait partie de la série sur la politique de la France, sous série sur la politique. Cinquième République …
4Référendum (France) — Référendum en France France Cet article fait partie de la série sur la politique de la France, sous série sur la politique. Cinquième République …
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6Référendum en france — France Cet article fait partie de la série sur la politique de la France, sous série sur la politique. Cinquième République …
7FRANÇAISE (LANGUE) — Pour rendre compte de l’évolution d’une langue, le linguiste distingue traditionnellement deux sortes de facteurs: des facteurs internes, c’est à dire des mécanismes de changements proprement linguistiques, dus aux modifications et au… …
8Mission diplomatique — Une mission diplomatique est un groupe de diplomates originaires d un même État ou d une organisation inter gouvernementale (comme par exemple les Nations unies) présent dans un autre État aux fins de représenter l État ou l organisation d… …
9ARBITRAGE INTERNATIONAL — «L’arbitrage international a pour objet le règlement de litiges entre les États par des juges de leur choix et sur la base du respect du droit.» Cette définition de l’arbitrage, donnée par l’article 37 de la convention de La Haye du 18 octobre… …
10FONCTION PUBLIQUE — Sous le terme de fonction publique, on a pris l’habitude, depuis quelques dizaines d’années, de rassembler tout ce qui a trait au personnel de l’administration de l’État et des collectivités publiques: recrutement, statut, carrière, condition.… …
