assurance personnelle
1Assurance personnelle — ● Assurance personnelle régime ouvrant droit aux prestations en nature de l assurance maladie et maternité que peuvent adopter certaines personnes qui sont sans protection sociale et qui résident en France …
2Assurance personnelle — régime facultatif, ouvert à toute personne qui ne relève pas d un régime obligatoire et assurant les prestations en natures maladie et maternité du régime général …
3ASSURANCE — L’assurance est une opération par laquelle une partie – l’assuré – se fait promettre, moyennant un paiement – la prime ou cotisation –, une prestation par une autre partie – l’assureur – en cas de réalisation du risque. Telle est la définition… …
4Assurance Scolaire — Une assurance scolaire est une assurance couvrant les activités scolaires. Elle peut désigner une assurance destinée à un établissement d enseignement ou une assurance destinée aux élèves pour couvrir les risques non imputables à cet… …
5Assurance scolaire — Une assurance scolaire est une assurance couvrant les activités scolaires. Elle peut désigner une assurance destinée à un établissement d enseignement ou une assurance destinée aux élèves pour couvrir les risques non imputables à cet… …
6Subrogation personnelle en droit civil français — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
7Défense personnelle — Pour les articles homonymes, voir Autodéfense. Défense personnelle …
8Numero d'assurance sociale (Canada) — Numéro d assurance sociale Un exemple de carte NAS. Notez que cette carte a une date d expiration, cela implique que le titulaire n est ni résident permanent ni citoyen canadien. De plus, les numéros des cartes de ces individus commencent… …
9Numéro d'assurance sociale (Canada) — Numéro d assurance sociale Un exemple de carte NAS. Notez que cette carte a une date d expiration, cela implique que le titulaire n est ni résident permanent ni citoyen canadien. De plus, les numéros des cartes de ces individus commencent… …
10Numéro d'assurance sociale (canada) — Numéro d assurance sociale Un exemple de carte NAS. Notez que cette carte a une date d expiration, cela implique que le titulaire n est ni résident permanent ni citoyen canadien. De plus, les numéros des cartes de ces individus commencent… …
