assurance contre les accidents du travail
1ACCIDENTS DU TRAVAIL — L’extension du machinisme dans l’industrie au cours du XIXe siècle a multiplié les risques d’accidents dont les conséquences constituaient un facteur d’aggravation de la misère ouvrière: lésions corporelles, perte temporaire ou définitive de la… …
2Assurance accidents du travail en Belgique — Tout employeur en Belgique est tenu de souscrire une assurance contre les accidents du travail auprès d une société d assurance à primes fixe ou d une caisse commune d assurance agréé. L employeur qui n a pas contracté d assurance est affili d… …
3Accidents du travail — Accident du travail Pour les articles homonymes, voir AT. Un accident du travail (AT) est un accident qui a lieu sur le lieu de travail ou bien durant une tâche liée à l emploi (par exemple déplacement professionnel). Sa définition exacte dépend… …
4Forum européen de l’assurance accidents du travail et maladies professionnelles — Le Forum européen de l’assurance accidents du travail et maladies professionnelles a été fondé à Rome en juin 1992. Il favorise l échange d informations et d expériences entre les organismes nationaux responsables de l assurance légale contre les …
5Assurance Accident De Travail — Assurance accidents du travail en Belgique Tout employeur en Belgique est tenu de souscrire une assurance contre les accidents du travail auprès d une société d assurance à primes fixe ou d une caisse commune d assurance agréé. L employeur qui n… …
6Assurance accident de travail — Assurance accidents du travail en Belgique Tout employeur en Belgique est tenu de souscrire une assurance contre les accidents du travail auprès d une société d assurance à primes fixe ou d une caisse commune d assurance agréé. L employeur qui n… …
7Assurance accident de travail en Belgique — Assurance accidents du travail en Belgique Tout employeur en Belgique est tenu de souscrire une assurance contre les accidents du travail auprès d une société d assurance à primes fixe ou d une caisse commune d assurance agréé. L employeur qui n… …
8ASSURANCE — L’assurance est une opération par laquelle une partie – l’assuré – se fait promettre, moyennant un paiement – la prime ou cotisation –, une prestation par une autre partie – l’assureur – en cas de réalisation du risque. Telle est la définition… …
9Assurance automobile en France — Article principal : Assurance automobile. Une voiture accidentée Une assurance automobile en France est une assurance destinée aux véhicules à moteur assurés en France et circulant sur le territoire français ou dans la zone carte verte …
10Critiques contre le monopole de la Sécurité sociale en France — Article principal : Sécurité sociale en France. Le droit français[1] assure à la collectivité le principe de « sécurité sociale ». Ce bénéfice est accordé sous certaines conditions à la majorité de la population[2]. La Sécurité… …
