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81Cantine — Pour les articles homonymes, voir Cantine (homonymie) …
82Determinant (grammaire) — Déterminant (grammaire) Pour les articles homonymes, voir Déterminant. En grammaire, un déterminant est un mot outil variable dont la fonction syntaxique est d actualiser le nom en indiquant le cas échéant, un certain nombre de précisions… …
83Déterminant (Grammaire) — Pour les articles homonymes, voir Déterminant. En grammaire, un déterminant est un mot outil variable dont la fonction syntaxique est d actualiser le nom en indiquant le cas échéant, un certain nombre de précisions concernant celui ci :… …
84Déterminant (grammaire) — Pour les articles homonymes, voir Déterminant. En grammaire, un déterminant est un mot outil variable dont la fonction syntaxique est d actualiser le nom en indiquant le cas échéant, un certain nombre de précisions concernant celui ci :… …
85Information classifiée en France — En France, le secret de la défense nationale permet de restreindre l’accès à certaines informations. Sommaire 1 Historique 2 Généralités 3 Mise en œuvre de la protection des informations 4 …
86Procureur (France) — Procureur de la République (France) Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête Enquête …
87Procureur de la Republique (France) — Procureur de la République (France) Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête Enquête …
88Procureur de la République (France) — Procédure pénale | Fondamentaux Sources principales : CEDH · Bloc de constitutionnalité · Code pénal Infractions (Liste) : Contravention · Délit · Crime Principes directeurs  …
89Procureur de la république (france) — Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête Enquête …
90Procureur du roi — Procureur de la République (France) Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête Enquête …
