assuré obligatoirement
31Assureur — Assurance Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
32Canaque — Kanak drapeau indépendantiste kanak  Pour l’article homophone, voir Orang Kanaq. Femmes Kanak vêtues de robes mission en pleine discussion …
33Canaques — Kanak drapeau indépendantiste kanak  Pour l’article homophone, voir Orang Kanaq. Femmes Kanak vêtues de robes mission en pleine discussion …
34Courtier en assurances — Assurance Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
35Employé d'assurance — Assurance Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
36Frais de notaire — En droit français, le rôle du notaire[F 1] consiste à authentifier et constater l’accord des parties[G 1] dans un acte qu’il signe avec elles[H 1]. Délégataire de la puissance publique, il est détenteur, à cet effet, d’un monopole. Lorsqu’il agit …
37Kanak —  Pour l’article homophone, voir Orang Kanaq. Kanak Femmes kanakes vêtues de robes mission en pleine discussion …
38Kanaks — Kanak drapeau indépendantiste kanak  Pour l’article homophone, voir Orang Kanaq. Femmes Kanak vêtues de robes mission en pleine discussion …
39Parlement (France) — Parlement français Le Parlement en France (le parlement français) exerce une grande partie du pouvoir législatif et peut en partie contrôler l’activité gouvernementale, selon la Constitution du 4 octobre 1958. Il est composé du Sénat, la chambre… …
40Parlement francais — Parlement français Le Parlement en France (le parlement français) exerce une grande partie du pouvoir législatif et peut en partie contrôler l’activité gouvernementale, selon la Constitution du 4 octobre 1958. Il est composé du Sénat, la chambre… …
