association internationale de droit de l'assurance
1Association des assureurs mutuels et coopératifs en Europe — Pour les articles homonymes, voir Amice. AMICE (Association des assureurs mutuels et des coopératives d’assurance en Europe) Contexte général …
2Droit international public — Le droit international public régit les relations entre les sujets de ce système juridique, qui sont les États, les organisations internationales . Les sources conventionnelles de ce droit sont les traités et les conventions. Les sources… …
3Association a but non lucratif — Association à but non lucratif Pour les articles homonymes, voir association. Une association est un regroupement d au moins deux personnes qui décident de mettre en commun des moyens afin d exercer une activité dont le but n est pas leur… …
4Association À But Non Lucratif — Pour les articles homonymes, voir association. Une association est un regroupement d au moins deux personnes qui décident de mettre en commun des moyens afin d exercer une activité dont le but n est pas leur enrichissement personnel ; c est… …
5Association Des Ombudsmans Britanniques Et Irlandais — L association des ombudsmans britanniques et irlandais réuni des personnes compétentes qui peuvent intervenir, selon leur champ d intervention, si vous avez des réclamations. Les Ombudsmans, ou ombudsmen, sont indépendants et impartiaux. Ils… …
6Association des ombudsmans Britaniques et Irlandais — Association des ombudsmans britanniques et irlandais L association des ombudsmans britanniques et irlandais réuni des personnes compétentes qui peuvent intervenir, selon leur champ d intervention, si vous avez des réclamations. Les Ombudsmans, ou …
7Association des ombudsmans britaniques et irlandais — Association des ombudsmans britanniques et irlandais L association des ombudsmans britanniques et irlandais réuni des personnes compétentes qui peuvent intervenir, selon leur champ d intervention, si vous avez des réclamations. Les Ombudsmans, ou …
8Association pour la taxation des transactions financières et pour l'action citoyenne —  Ne pas confondre avec les supermarchés Atac Association pour la taxation des transactions financières et pour l action citoyenne …
9Association à but non lucratif — Pour les articles homonymes, voir association. Une association à but non lucratif est un regroupement d au moins deux personnes qui décident de mettre en commun des moyens afin d exercer une activité dont le but n est pas leur enrichissement… …
10Association des ombudsmans britanniques et irlandais — L association des ombudsmans britanniques et irlandais réuni des personnes compétentes qui peuvent intervenir, selon leur champ d intervention, si vous avez des réclamations. Les Ombudsmans, ou ombudsmen, sont indépendants et impartiaux. Ils… …
