association à but lucratif
11Organismes sans but lucratif — Organisme sans but lucratif Un organisme à but non lucratif (OBNL), ou au Québec un organisme sans but lucratif (OSBL), est au Canada un regroupement de personnes œuvrant généralement dans une association constituée en corporation, dont le… …
12But lucratif — Lucrativité Voir « lucratif » sur le Wiktionnaire …
13But non lucratif — Association à but non lucratif Pour les articles homonymes, voir association. Une association est un regroupement d au moins deux personnes qui décident de mettre en commun des moyens afin d exercer une activité dont le but n est pas leur… …
14lucratif — lucratif, ive [ lykratif, iv ] adj. • 1265; lat. lucrativus, de lucrum → lucre ♦ Qui procure un gain, des profits, des bénéfices. ⇒ rémunérateur, rentable. Occupation lucrative. Son travail « était peu lucratif, mais facile » (Duhamel). Opération …
15Association 1901 — Association loi de 1901 Pour les articles homonymes, voir association. En droit des associations, une association loi 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonisés à l époque par la France, une association à but non lucratif qui relève… …
16Association Loi 1901 — Association loi de 1901 Pour les articles homonymes, voir association. En droit des associations, une association loi 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonisés à l époque par la France, une association à but non lucratif qui relève… …
17Association Loi De 1901 — Pour les articles homonymes, voir association. En droit des associations, une association loi 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonisés à l époque par la France, une association à but non lucratif qui relève de la loi du… …
18Association de la loi 1901 — Association loi de 1901 Pour les articles homonymes, voir association. En droit des associations, une association loi 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonisés à l époque par la France, une association à but non lucratif qui relève… …
19Association de la loi du 1er juillet 1901 — Association loi de 1901 Pour les articles homonymes, voir association. En droit des associations, une association loi 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonisés à l époque par la France, une association à but non lucratif qui relève… …
20Association de loi 1901 — Association loi de 1901 Pour les articles homonymes, voir association. En droit des associations, une association loi 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonisés à l époque par la France, une association à but non lucratif qui relève… …
